Mon chien fait tomber un cavalier le responsable ?

je n'ai trouvé aucune jurisprudence sur une chute de cheval dont un chien resté chez lui aurait été reconnu responsable. Uniquement chien en divagation ou non attaché...

firenight parce que comme la grande majorité des forumeurs, le cavalier qui chute car son cheval a eu peur d'un chien qui a aboyé va penser qu'il est seul responsable et n'ira donc pas chercher la responsabilité du gardien du chien.
Pas d'action en justice donc pas de jurisprudence.

museane
résumé Vous serez donc responsable des agissements de votre chien en toutes circonstances, au même titre que la personne qui choisit de blesser elle-même l'intrus qui pénètre sa propriété à l'aide d'une arme quelle qu'elle soit. Cependant il existe des règles qui peuvent s'appliquer notamment celle de la légitime défense qui prévoit qu'en cas de réponse proportionnée à une atteinte grave, certaine et imminente à sa propre personne ou à ses biens l'individu ne sera pas pénalement responsable comme le prévoit l'article 122-5 du Code pénal.
Il est donc possible que le cambrioleur se retourne contre votre assureur, mais rassurez-vous cela n'empêchera pas ce dernier de répondre pénalement et civilement des actes qu'il était occupé à commettre, et de fait d'en assumer les conséquences.

Éléments pris
Sur le site de comparateur d?assurance

ender
Heu tu crois
Il paraît quand colère je peux être une vraie tigresse

c'est quand même heureux, mais on est de plus en plus à l'américaine ou il faut absolument trouver un responsable pour tout, alors ça arrivera un jour

fandada
Ça dépend de quel point de vue on se place.
Pour la victime qui peut se retrouver blessée très sérieusement, avec handicap etc... et donc de très importantes dépenses à engager, pouvoir obtenir des dommages-intérêts par l'assurance du responsable, c'est un sacré soulagement quand même.

Et non la justice française est beaucoup plus "raisonnable" que celle américaine, notamment sur le montant des dommages-intérêts alloués.

Enfin, je ne vais pas pleurer sur le sort des assureurs, entre ce qu' ils gagnent via nos cotisations et ce qu' ils doivent débourser en cas de sinistre, ils sont largement bénéficiaires.

oui, enfin, faut prendre ses responsabilités à un moment, et avoir sa propre assurance qui couvre ce genre de dommage

Je crois que on a tous croisé des chiens qui aboient derrière une clôtures un portail
Où même en forêt pas attaché
J?ai eu le cas d?un chien catégorisé qui attaquait mon cheval le maître n?avait pas de rappel sur son chien
Et qui m?a insulté quand je l?ai engueule
D?un labrador toute dents dehors poils dresser (celui de mon voisin qui des années plus tard m?a fait la moral sur mes chiens il sait fait recevoir)
Effectivement on porte pas plainte pour autant

................. des chiens ?

museane du coup, il en est de même pour un cheval qui part en vrille à cause d'un troupeau de génisses qui chargent le long d'une clôture ?

On passe souvent en balade devant une maison avec un gros berger allemand qui aboie sur les chevaux. Il y a une plaque en métal sur une partie du grillage. Quand le chien saute dessus, c'est vraiment bruyant, et ça a fait bondir plus d'une fois mon 4 ans.
Mais il ne me viendrait pas à l'idée d'aller emmerder le mec. Le chien est chez lui, si je n'ai pas envie de le rencontrer je n'ai qu'à passer autre part

Même si jurisprudence il y a, ce ne sera que des cas d'espèce. Le cavalier est censé être maître de sa monture et savoir monter (en principe...). Donc le juge se prononcera au cas par cas, au vu des témoignages. Un chien qui aboie au portail, ça reste quelque chose de normal, un dogue allemand brinquezingue qui saute partout en gueulant comme un âne en faisant vibrer la clôture, ça pourra se discuter.

firenight Tous les cas de responsabilité délictuelle sont des cas d'espèces.
Tu as les grands principes (le gardien d'un animal est responsable des dommages causés par ce dernier), les causes d'exonération (faute de la victime, fait d'un tiers, force majeure) et pour le reste, tout sera à l'appréciation des juges,
une affaire ne fera pas l'autre.

museane

Les cas que tu cites n?ont rien à voir avec celui du post, le chien est chez lui, il aboie..

On ne peut pas empêcher son propre chien d?aboyer, il est chez lui, c?est normal, en plus c?est clôturé et fermé donc là il n?y a rien à débattre, enfin de mon point de vue.

geriko42 oui du chien, pas des chevaux, merci