Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
Auteur
19228 vues - 178 réponses - 2 j'aime - 64 abonnés

Sunlife

Novice

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 41
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 15h16

Bonjour à tous, je suis dans une situation vraiment délicate et je ne sais plus vers qui me tourner, désolé par avance de mon très long message ..

Alors habitant proche de Montpellier. En février 2017 j’ai envoyer mon cheval en pension chez un « ami » à coter de Lyon sous contrat pour pension, dans l’été je pris la décision de le vendre car pension trop cher, trop de frais vétérinaire etc j’en voulais 6000€, il m’a trouvé un acheteur, le cheval et parti chez la personne intéressais début septembre pour une somme don je ne connais pas réellement dans les environs des 4000€. Mr.x (l’ami qui m’a vendu le cheval chez qui il était en pension) devait m’apporter le contrat de vente ainsi que le chèque de vente quelque jours après. Il n’est jamais venu me faire part de ces documents et faisait traîner les choses (Je n’ai donc signer aucun papier comme quoi je vendais mon cheval ou autre) .Par la suite il m’a dit que l’acheteur ne me donnerais pas l’argent de la vente du cheval sous prétexte que l’ex femme de Mr.x était partie avec deux de ces chevaux et qu’il garder donc mon cheval en guise de remboursement de ces deux chevaux prit ou voler par l’ex femme de Mr.x. Ces dernier jours, j’ai appris que mon cheval avait était vendu à un marchant de chevaux par le 1er « acheteur » et que ce marchant avait vendu mon cheval dans les alentour de Montpellier cette semaine.
Les haras nationaux m’on dis par téléphone que le cheval était donc tjrs à mon nom, je possède les papiers qui prouvent que le cheval m’appartient (en décembre j’ai fais une demande au haras pour être prévenu a la moindre demande dés papier de mon cheval).
On m’a dis deux choses 1 « que j’étais dans mes droits de récupérer mon cheval car il m’appartient » 2 «  que je ne pouvais pas le récupérer car il ne m’appartenais plus car il était vendu donc j’étais pas dans mes droits »
A s’avoir que j’ai porter plainte contre Mr.x cette semaine

Je veux impérativement récupérer mon cheval que j’ai voulu vendre à contre cœur et qui passe de main en main ! Je n’est donc pas eu de contrat de vente, pas d’argent et pas l’identité du sois disant acheteur ...

Plooo

Initié
 

Trust : 16  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 13h18

En théorie ils doivent appliquer des pénalités de retard d'après ce qui est dit mais ne le font jamais.

Je sais que moi même j'ai acheté un cheval qui n'était pas au nom du dernier propriétaire (le naisseur) mais il a été vendu aux enchères mon loulou donc je savais qu'il y avait eu une vente (acheté jeune).

Par contre pour moi il n'y a pas vente ici... très clairement il n'y a pas d'accord sur le prix puisqu'elle ne le connaît pas. Certes la remise du paiement n'est pas un obstacle à la vente mais le consentement si. C'est la base de tout contrat.
Cependant effectivement le nouveau "propriétaire" n'a pas à subir les mauvaises intentions de Mr X.
Clairement c'est Mr qui est en tord alors c'est contee lui qu'il faut tout faire et surtout récupérer ton argent.

La-rowane

Membre VIP
 

Trust : 196  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4497
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 11h41

Pour synthétiser sunlife , ton affaire est très compliquée juridiquement, mais du peu que j'ai compris tu ne récupèreras pas ton cheval. et comme de base tu souhaitais le vendre, voilà.

Par contre tu devrais pouvoir demander le prix de la vente en te retournant auprès de ton "mandataire".

Dans tous les cas, vu la complexité du cas, il va te falloir un avocat si tu veux pouvoir gagner quelque chose, au moins sur la finance (et en espérant que ton mandataire ne soit pas insolvable et disparu dans la nature).

Tu peux te renseigner auprès de ton assurance habitation quand à l'aide juridictionnelle qui peut t'être apportée, mais il est bon de savoir que dans la plupart des cas tu peux aussi indiquer à ta compagnie d'assurance l'avocat de ton choix, ici Cheval et Droit (Me de Chessé) ou Equi consult pour ceux qui ont été mentionnés, ça peut être intéressant :)

Sunlife

Novice

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 41
6 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 21h03

la-rowane

J’ai poser une nouvelle plainte cette après midi avec toute les nouvelles info que j’avais eu.
Je suis aussi rentrée en contact avec une avocate spécialisé dans les droits Equin qui m’a bien dis que j’étais dans mes droits de récupérer mon cheval idéalement accompagnée des forces de l’ordre.
J’avais des doutes pour récupérer mon cheval avec ces avis différents, mais l’avocate m’a dit que c’etait bon :) ! Maintenant je dois juste réussir à savoir où ce trouver mon cheval exactement !

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
2 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 21h40

sunlife elle est en carton ton avocate..

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
4 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 21h56

Faudra qu'elle m'explique, cette avocate, sur quel fondement les policiers ou les gendarmes vont venir avec toi pour récupérer ton cheval..
C'est quoi l'infraction qu' on reproche à la proprio actuelle du cheval ? Un vol ?
Elle n'a rien volé du tout, elle l'a acheté ce cheval.
Le seul moment où tu verras les forces de l'ordre intervenir, c'est si tu essaies d'aller récupérer le cheval chez son nouveau proprio..

Pcql

Membre VIP
 

Trust : 64  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4469
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 22h12

Même réaction : c'est quoi cette avocate ?
ce qu'elle annonce et contraire à tous les textes. et sur quelle base les forces de l'ordre viendraient-elles t'aider ? Déjà quand tu as un commandement du juge, c'est compliqué de les faire bouger, mais alors là ... "bonjour, on ne m'a pas payé mon cheval, je vais le récupérer, vous pouvez m'escorter ?" oO

Luluetradar

Membre d'honneur
 

Trust : 128  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1724
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 22h27

Eu les forces de l'ordre peuvent juste être là pour être sure que ça se passe calmement, surtout qu'on lui a déjà proposé de l'accompagner,
Pour ce qui est de l'avocat je peux pas donner mon avis.

Sunlife

Novice

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 41
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 22h34

J’ai pourtant demander l’aide d’une avocate vraiment bien, par la suite, courant du week end jusqu’a hier, j’ai eu d’autre information que ma mère de m’avais pas communiqué ainsi que d’autre.
Je n’ai pas eu le temps de faite parvenir mes nouvelles infos qui porte beaucoup de poids au niveau de la justice.
Et mon cheval n’a pas non plus était vendu à une personne de « bonne foie » ..

Sunlife

Novice

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 41
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 22h55

museane

Le cheval n’a jamais appartenu à une femme hors mis moi, là il est « sois disant » à un marchant.
Les forces de l’ordre me l’ont dit des ma première plainte que j’étais dans mes droits et qu’il était préférable que je me face accompagné au moment voulu pour pas qu’il m’arrive de problème.

Si le cheval a vraiment était vendu à une personne de bonne foie vraiment « si » je ne vois pas pk cette personne là ne pourrais pas porter plainte non plus par la suite pour escroqueries..

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 23h01

sunlife je me base sur ce que tu as expliqué au début de ton post = le cheval a été vendu par X à un type, qui l'a ensuite revendu à un marchand, et le marchand a revendu le cheval à une 3e personne.

Après si ce n'est pas ce qui s'est passé, c'est autre chose, moi je te dis ce qu' il en est en fonction des éléments que tu donnes...

Scoudi

Membre VIP
   

Trust : 447  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5101
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 23h20

museane Non dans l'histoire du début le cheval a été pris à X par un marchand afin de régler des comptes entre eux.

Sunlife

Novice

Trust : 132  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 41
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 30/05/2018 à 23h22

museane

Oui je comprend !
j’ai eu d’autre info courant week end jusqu’a hier qui son dès éléments qui change les choses.
Puis j’espere que l’avocate ne m’a pas dis de la mer*** mais après depuis le début les gendarmes et la police me disent que je peux xD

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 31/05/2018 à 09h27

scoudi :


Citation :
Ces dernier jours, j’ai appris que mon cheval avait était vendu à un marchant de chevaux par le 1er « acheteur » et que ce marchant avait vendu mon cheval dans les alentour de Montpellier cette semaine.


Le cheval a bien été vendu 3 fois = au type qui n'a pas payé X puis à un marchand et enfin à une personne de Montpellier.

Scoudi

Membre VIP
   

Trust : 447  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5101
0 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 31/05/2018 à 09h29

museane Pour moi il y avait X - vol par un marchand - vente à un particulier - vente à un marchand - à nouveau un particulier.

Mais on s'y perd dans cette histoire donc tu as sûrement raison

Museane

Membre VIP
 

Trust : 1480  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4473
1 j'aime    
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 31/05/2018 à 09h30

sunlife les gendarmes et les policiers ne sont pas des juristes et surtout n'y connaissent pas grand-chose en droit civil.

Si on vient te voler ton cheval chez toi, évidemment que les forces de l'ordre iront chez le voleur récupérer le cheval.
Sauf que dans ton cas, à la lumière des éléments que tu as indiqué dans le post, on n'est pas du tout dans cette hypothèse.
Page(s) : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
 Répondre au sujet