Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?

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Sunlife

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 15h16

Bonjour à tous, je suis dans une situation vraiment délicate et je ne sais plus vers qui me tourner, désolé par avance de mon très long message ..

Alors habitant proche de Montpellier. En février 2017 j’ai envoyer mon cheval en pension chez un « ami » à coter de Lyon sous contrat pour pension, dans l’été je pris la décision de le vendre car pension trop cher, trop de frais vétérinaire etc j’en voulais 6000€, il m’a trouvé un acheteur, le cheval et parti chez la personne intéressais début septembre pour une somme don je ne connais pas réellement dans les environs des 4000€. Mr.x (l’ami qui m’a vendu le cheval chez qui il était en pension) devait m’apporter le contrat de vente ainsi que le chèque de vente quelque jours après. Il n’est jamais venu me faire part de ces documents et faisait traîner les choses (Je n’ai donc signer aucun papier comme quoi je vendais mon cheval ou autre) .Par la suite il m’a dit que l’acheteur ne me donnerais pas l’argent de la vente du cheval sous prétexte que l’ex femme de Mr.x était partie avec deux de ces chevaux et qu’il garder donc mon cheval en guise de remboursement de ces deux chevaux prit ou voler par l’ex femme de Mr.x. Ces dernier jours, j’ai appris que mon cheval avait était vendu à un marchant de chevaux par le 1er « acheteur » et que ce marchant avait vendu mon cheval dans les alentour de Montpellier cette semaine.
Les haras nationaux m’on dis par téléphone que le cheval était donc tjrs à mon nom, je possède les papiers qui prouvent que le cheval m’appartient (en décembre j’ai fais une demande au haras pour être prévenu a la moindre demande dés papier de mon cheval).
On m’a dis deux choses 1 « que j’étais dans mes droits de récupérer mon cheval car il m’appartient » 2 «  que je ne pouvais pas le récupérer car il ne m’appartenais plus car il était vendu donc j’étais pas dans mes droits »
A s’avoir que j’ai porter plainte contre Mr.x cette semaine

Je veux impérativement récupérer mon cheval que j’ai voulu vendre à contre cœur et qui passe de main en main ! Je n’est donc pas eu de contrat de vente, pas d’argent et pas l’identité du sois disant acheteur ...

Museane

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 00h41

fandada non, le recel suppose obligatoirement la connaissance par le receleur de l'origine frauduleuse du bien.

Fandada

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 00h43

ok, je note

Scoudi

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 00h52

Petite question annexe:

Sachant que tu souhaitais le vendre, tu veux réellement le récupérer ? Ou tu préfères simplement toucher l'argent de la vente ?

Parce que je pense que l'une des démarches est plus simple que l'autre à faire entendre à la justice.

Emynight

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 00h54

Mouai. Moi j'irai au culot chercher mon cheval et leur foutre sous le nez que je suis la seule et unique propriétaire juridiquement parlant et basta. Comme dit plus haut pas de contrat de vente, pas d'argent et la carte est tjr a ton nom. ( bon faut oser, mais faut pas non plus etre prise pr unekonne) . Bon bien sur tenter un arrangement a l'amiable avant...

Museane

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 00h59

Pour le reste, ce que je vois moi en lisant ton récit, c'est que tu as bel et bien vendu ton cheval = tu le dis toi-même, tu as missionné ton "ami" M.X pour qu' il le vende, il a trouvé un acheteur, le cheval est parti.
A partir de là, que tu n'ais pas reçu l'argent pour x ou y raisons, ça ne change rien au fait que la vente a été conclue (sauf à avoir fait un contrat avec une clause de réserve de propriété mais ce n'est pas le cas ici) et que tu n'es donc plus la propriétaire du cheval.
Peu importe aussi que la carte d'immatriculation n'ait pas suivi, ça n'enlève rien à la validité d'une vente.


Il est donc hors de question d'aller essayer de reprendre le cheval là où il se trouve actuellement car ce serait, là pour le coup, du vol.

Le seul moyen que tu pourrais utiliser serait de prétendre que tu n'as jamais voulu vendre ton cheval, que M.X a tout fait dans ton dos, mais ce serait alors un mensonge (et cela reviendrait pour le coup à accuser M.X d'un abus de confiance, sauf que si ce dernier sort des textos/mails échangés comme quoi vous avez bien discuté d'une vente, il s'innocente et t'enfonce par la même occasion).
Et de toute façon, ça ne te rendrait pas non plus ton cheval car celui-ci a été acheté depuis par un acheteur dont rien ne prouve qu' il n'ait pas été de bonne foi (l'absence de carte ne suffit pas à caractériser la mauvaise foi) donc il te faudrait de toute façon lui rembourser le prix d'achat du cheval.

Bref, je suis désolée pour toi mais tu ne peux rien faire, sauf à te retourner contre M.X qui, en tant que mandataire de la vente, a visiblement commis une faute en n'obtenant pas le paiement prévu pour la vente de ton cheval.

Museane

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 01h14

emynight Alors imagine le scénario suivant : tu cherches un cheval à acheter, tu consultes un marchand de chevaux, il t'en propose un pour qui tu as le coup de coeur, tu l'achètes ! Tu fais une visite véto, tu signes le contrat de vente, tu payes le prix (mettons 5 000 euros) et tu ramènes Pompom avec toi, folle de joie.
Le seul truc qui manque c est la carte d'immatriculation mais le marchand t'a expliqué qu'elle avait été perdue et que tu pourras sans problème la refaire faire auprès de la FFE.
Il se passe plusieurs mois, tout va bien avec Pompon, c'est un top cheval et d'ailleurs tu viens de l'engager pour votre 1er concours ensemble !
Et là, le jour du concours, alors que t'es en train de détendre Pompon, tu vois arriver une nana furibonde qui te hurle de descendre de SON cheval, qui t'arrache les rênes des mains et embarque Pompom dans un van pour filer à toute allure...
Tu fais quoi ?
Bah tu files immédiatement à la police porter plainte ! Et crois-moi que là, c'est un vol caractérisé.

Quant à la version soft : tu reçois un coup de fil d'une nana qui te raconte qu' elle a confié son cheval à un ami qui l'a vendu mais sans la payer, que le cheval a été revendu pour finir chez toi et que donc elle voudrait récupérer Pompon, bah tu vas lui répondre soit 1) que Pompon est à toi, que c'est le cheval de ta vie et qu' il est hors de question que tu lui redonnes, soit 2) que t'es très triste pour elle, que tu conprends bien son désir de récupérer Pompon et que tu es d'accord pour lui redonner mais à condition qu' elle te rembourse les 5 000 euros...

Sunlife

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 26/05/2018 à 07h07

museane

la justice française est vraiment mal faite ..
Car pour moi, la vente n’a pas exister réellement, ce fameux acheteur a garder donc le cheval sans payais sous prétexte que Mr.x lui devais deux chevaux !

Mais mon cheval n’appartient pas à Mr.x, donc il n’a pas à garder mon cheval comme ça.
Il aurait dû me payais à moi, donc au final pour moi, ce fameux acheteur m’a voler mon cheval, de plus avec cette homme, je n’ai Jamais échanger, Mr.x n’a jamais voulu me donner les coordonnées.

Sunlife

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Posté le 26/05/2018 à 07h09

scoudi

Non je souhaite le récupérer et depuis un moment :( .. l’argent sur mon cheval de m’interresse Absolument pas ..

Adn_arn

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Posté le 26/05/2018 à 08h06

sunlife euh, ça c'est la version de ton Mr X. Qui te dit qu'il n'a pas vendu ton cheval à un particulier et qu'il a gardé le cheque pour lui ?!

Bibil91

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Posté le 26/05/2018 à 08h23

Pour moi il faut porter plainte contre M.x car c est lui qui a " vendu" oú s est fait voler le cheval qui ne lui appartenait pas.
C est lui qui sait par qui.

Spiritdancer

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Posté le 26/05/2018 à 08h39

J'ai bien peur qu'il y ait d'autres paramètres que "pompom cheval de ma vie" qui compliquent furieusement la situation.
Le papier du cheval est excellent, c'est un entier visiblement et il semble très qualiteux puisque sortant sur de bonnes épreuves avec des résultats tout à fait honorables.
J'y pensais cette nuit (oui, je dors mal en ce moment !), mais déjà le prix de vente annoncé (4000 euros) est très en dessous du prix du marché pour ce type de cheval (honnêtement, le prix de départ serait davantage autour des 20 000, minimum). Les diverses transactions ont du se faire bien au dessus et il a du monde qui a manipulé un bon paquet de fric dans toute cette histoire.
Clairement, sans avocat, dans une bataille juridique qui semble s'annoncer longue et difficile, ce n'est pas envisageable.

Sunlife

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Posté le 26/05/2018 à 08h42

adn_arn


Oui voilà après ça c’est la version que j’ai effectivement, après il a pu mentir bien encaisser le chèque. Mais je me base sur les choses qu’il m’a dite à moi, a ma mère et une amie ..

Sunlife

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Posté le 26/05/2018 à 08h47

spiritdancer


Oui j’ai beaucoup réfléchis cette nuit aussi ne dormant presque pas depuis mercredi..

Oui il y a marquer étalon mais c’est un hongre donc absolument pas compris ce « léger » détail.

Oui ça niveau prix je sais que c’etait Bien en dessous, pour ça que je disais que l’argent importer peu pour moi par rapport à mon cheval car je mesure pas l’affection pour lui en argent ..

Je compte me renseigner lundi avec un avocat spécialisé dans les droits Equin et voir si je peux être aider financièrement aussi ..

Spiritdancer

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Posté le 26/05/2018 à 08h52

Je ne suis absolument pas juriste et n'y connais rien de rien, alors peut-être vais-je dire une bêtise...
Mais, à partir du moment où le prix auquel M. X prétend avoir vendu le cheval (même si soi-disant il n'a pas touché l'argent) est très inférieur au marché et que visiblement c'est un pro, je me demande s'il n'y a pas un truc à faire du côté de l'abus de confiance.
En outre, l'autre qui garde le cheval pour se payer la "perte" des deux siens, c'est illégal, il me semble. Il aurait du entamer une procédure, de son côté, contre M. X et/ou l'ex Mme X partie avec les deux chevaux en question.

Je veux bien croire que je suis parano, mais j'ai l'impression que tout le monde raconte d'énormes cracks à Sunlife et que l'affaire est bien plus grosse que cela.

sunlife Juste une question, sans jugement de ma part, vraiment question de base : aviez-vous conscience ou connaissance de la valeur réelle du cheval quand vous l'avez confié à M. X ?

Spiritdancer

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Posté le 26/05/2018 à 09h04


sunlife a écrit le 26/05/2018 à 08h47:

Oui ça niveau prix je sais que c’etait Bien en dessous, pour ça que je disais que l’argent importer peu pour moi par rapport à mon cheval car je mesure pas l’affection pour lui en argent ..


C'est cela qui m'intrigue. Vous étiez dans une perspective de vente, passant par un tiers qui est un professionnel, ce qui suppose une commission pour celui-ci. En passant par le bon coin au prix que vous en vouliez (6000 si je me souviens bien), le cheval serait parti en quelques jours avec, en plus, la possibilité pour vous de "choisir" l'acquéreur, du moins de trier parmi les très nombreuses personnes qui vous auraient contactée, ceux qui vous semblaient "les mieux").
D'où mon questionnement sur l'abus de faiblesse. Le type qui voit direct la valeur du cheval, mesure la nécessité pour vous de le vendre et vous embobine en vous annonçant un prix auquel il n'a pas du tout vendu le cheval.
Etre pro, avec un tel cheval sous le coude, quel que soit le pourcentage de la commission, vous le ne vendez pas à 4000 parce que vous réduisez considérablement votre marge alors que vous pourriez palper bien davantage. 20% de 4000 euros, ce n'est pas 20% de 20 000.
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