Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?

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Sunlife

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 15h16

Bonjour à tous, je suis dans une situation vraiment délicate et je ne sais plus vers qui me tourner, désolé par avance de mon très long message ..

Alors habitant proche de Montpellier. En février 2017 j’ai envoyer mon cheval en pension chez un « ami » à coter de Lyon sous contrat pour pension, dans l’été je pris la décision de le vendre car pension trop cher, trop de frais vétérinaire etc j’en voulais 6000€, il m’a trouvé un acheteur, le cheval et parti chez la personne intéressais début septembre pour une somme don je ne connais pas réellement dans les environs des 4000€. Mr.x (l’ami qui m’a vendu le cheval chez qui il était en pension) devait m’apporter le contrat de vente ainsi que le chèque de vente quelque jours après. Il n’est jamais venu me faire part de ces documents et faisait traîner les choses (Je n’ai donc signer aucun papier comme quoi je vendais mon cheval ou autre) .Par la suite il m’a dit que l’acheteur ne me donnerais pas l’argent de la vente du cheval sous prétexte que l’ex femme de Mr.x était partie avec deux de ces chevaux et qu’il garder donc mon cheval en guise de remboursement de ces deux chevaux prit ou voler par l’ex femme de Mr.x. Ces dernier jours, j’ai appris que mon cheval avait était vendu à un marchant de chevaux par le 1er « acheteur » et que ce marchant avait vendu mon cheval dans les alentour de Montpellier cette semaine.
Les haras nationaux m’on dis par téléphone que le cheval était donc tjrs à mon nom, je possède les papiers qui prouvent que le cheval m’appartient (en décembre j’ai fais une demande au haras pour être prévenu a la moindre demande dés papier de mon cheval).
On m’a dis deux choses 1 « que j’étais dans mes droits de récupérer mon cheval car il m’appartient » 2 «  que je ne pouvais pas le récupérer car il ne m’appartenais plus car il était vendu donc j’étais pas dans mes droits »
A s’avoir que j’ai porter plainte contre Mr.x cette semaine

Je veux impérativement récupérer mon cheval que j’ai voulu vendre à contre cœur et qui passe de main en main ! Je n’est donc pas eu de contrat de vente, pas d’argent et pas l’identité du sois disant acheteur ...

Luluetradar

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 20h12

pcql Ne me maudit pas, mais je ne suis pas d'accord

Quand on achète un objet voler, il ne nous appartient pas et ça peut même être retourné contre vous (recel).

Et là c'est bien du vol puisqu'elle n'a rien touché de la première vente, ou d'une autre d'ailleurs.

Pour ce qui est la carte de propriété, certes c'est une présomption, mais il n'y aucun autre document qui dit qu'elle a cédé cette propriété. Donc le cheval lui appartient encore.

C'est ma façon dont je vois les choses, je suis ouverte à toute contestation

Tinetine74

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 20h15

Alors j'ai pas lue les pages précédente, mais voici ce que je pense:

1) Se rapprocher effectivement d'avocat, sur FB je suis une page d'un cabinet spécialisé dans les droits équin: https://www.facebook.com/EQUICONSULT/

2) Faire interdire de concours le cheval (enfin le bloquer), la peut-être le "propriétaire" va se poser des questions, pour moi il est hors de question d'acheter un cheval sans avoir le carnet et la carte de propriétaire...
Car la carte de propriétaire montre bien qui est le propriétaire actuel du cheval (comme un ticket de caisse pour un achat banal ...)

3) En fonction des résultats de l'avocat, t'es en droit de récupérer ton cheval car tu n'as ni contrat de vente, ni donner la carte de propriétaire, ni reçu une quelconque somme d'argent, c'est triste pour l'actuel "propriétaire" mis à part si tu veux vraiment le vendre et donc voir avec ce propriétaire si il te convient de lui vendre.
Mais si tu vas récupéré ton cheval, préviens police et gendarmerie demande éventuellement qu'ils t'accompagnent (avec t'es papier et preuve qu'il t'appartient toujours) et hop dans le van.
(enfin c'est ce que je ferais si j'étais dans ton cas après avoir fait les étapes 1 & 2)

Le marchand de chevaux et l'actuel "propriétaire" se sont fait berner par les premiers acheteurs :// Donc a eux aussi de voir avec la justice pour avoir un "remboursement".

Si tu dois envoyé une lettre papier, en A/R est conseillé: rapide et une preuve que tu as envoyé quelque chose.

J'espère que tu vas pouvoir le récupéré et en bonne état.

Édité par tinetine74 le 25-05-2018 à 20h16



Pcql

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Mon cheval «volé» ou pas quels sont mes droits ?
Posté le 25/05/2018 à 20h39

luluetradar De mémoire, tu ne peux être accusé de recel que si tu sais l'objet volé.
Pas si tu l'as acquis de bonne foi.

Je peux me tromper parce que mes cours de droit remontent au siècle passé, mais je suis à peu près certain de me souvenir de ça ;)

Luluetradar

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Posté le 25/05/2018 à 20h45