Achat d’un cheval : histoire triste

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Newgrange

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Achat d’un cheval : histoire triste
Posté le 25/07/2018 à 15h38

Bonjour,
Après dix ans d’économie je réalise mon rêve avoir un cheval (poney connemara). Le samedi 7 juillet je monte en Normandie (800 km) , je signe et achète Tara. Le virement est fait mardi (5000 euros), mercredi l’éleveur- vendeur professionnel m’informe que le cheval est expédié par un transporteur professionnel (à mes frais), jusqu’à là tout va bien. Vendredi 13 juillet, premier coup de tel du transporteur m’avisant que le cheval n’est pas bien et s’arrête chez un vétérinaire de Mont de Marsant qui lui conseille d’amener le cheval vers une clinique. Vers 18 h , la clinique de Bordeaux m’informe que le cheval souffre de coliques avec peut-être étranglement de l’intestin grêle, qui nécessite une opération (5000 euros) avec un taux de réussite de seulement cinquante pour cent et dans quatre vingt dix neuf pour cent des cas, le cheval a des séquelles et restriction d’utilisation. Suivant les conseils du véto et d’éleveurs l’opération n’est pas faite. Samedi 14, vers 9h, la clinique n’avise que Tara a été euthanasiée. Maintenant plus rien de va, tristesse, désespoir et rage. Tout le monde éleveurs, clinique et transporteurs me disent que c’est moi le propriétaire donc c’est mon problème, pas de chance !. Je trouve cela un peu facile et en me renseignant moi-même sur la législation, la garantie de défaut de conformité s’applique également à la vente de chevaux (comme pour une marchandise) depuis 2013. J’estime que le cheval livré (et même pas) n’est pas conforme à ce que j’ai acheté le 7 juillet , un cheval en bonne santé, donc pour moi le vendeur est bien impliqué dans cette triste histoire.
Qu’en pensez-vous, ai-je raison de demander des comptes à mon vendeur professionnel de chevaux ?

Tonya

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Achat d’un cheval : histoire triste
Posté le 25/07/2018 à 18h04

newgrange je ne comprends pas bien.

Ce cheval vient de Normandie, a transité par Mont de Marsan pour finir, je suppose, dans la clinique des Dc Lenormand?
C'est pas la ligne droite ça...

Ensuite, je rejoins malheureusement les autres: tu étais proprio du cheval, ce n'est pas un vice caché, le transporteur a fait le nécessaire. Pas de chance .

Ta garantie de bonne conformité concerne les vices cachés et l'utilisation que tu en aurais fait. Pas une colique ou un accident de poulinage ou autre.
Ce cheval aurait eu un tendon fragile, un début d'emphysème : ok mais pas là.

Après, je vois ton raisonnement: tu achètes sur le net une télé, tu la payes et tu te la fait livrer HS: ok, tu fais une réclamation.

Tu as acheté un cheval sain et conforme. Tu le transportes et tu le casse: c'est pour ta pomme. Surtout que le transporteur a fait son travail (ou à toi de prouver le contraire).
Tu aurais prévoir une assurance avant.

Eilhya85

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Posté le 25/07/2018 à 18h08

malheureusement oui, vu que je viens d'acheter un cheval et que j'ai dû le faire venir par un transporteur professionnel, j'ai regardé un peu la législation, à partir du moment où on a payé le cheval et signé les papiers, il nous appartient, et les risques sont pour nous, même si le cheval n'est pas encore arrivé. Le transporteur, à moins que preuve soit faite d'un manquement (pas d'eau, conduite dangereuse ou je ne sais quoi), il n'est pas responsable si le cheval tombe malade.
C'est malheureusement triste, et dur. C'est pour ça aussi que certaines assurances pour chevaux proposent aussi une assurance pour un transport en particulier. Si pas assuré, tout est à la charge du nouveau proprio (sauf stipulation contraire sur le contrat de vente)

Lutin01

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Posté le 25/07/2018 à 18h48

liti33 Je suis tout à fait d'accord avec vous et assez ... de cette réaction.

Himaliae

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Posté le 25/07/2018 à 18h55


tonya a écrit le 25/07/2018 à 18h04:

Ce cheval vient de Normandie, a transité par Mont de Marsan pour finir, je suppose, dans la clinique des Dc Lenormand?
C'est pas la ligne droite ça...


Justement si le cheval était seul, je trouve ca super réglo de la part du transporteur de rebrousser chemin pour amener le cheval dans une bonne clinique !

Après si c'était un poids lourd contenant plusieurs chevaux, oui le transporteur n'a petit être pas pris le chemin le plus optimisé afin de déposer d'autres chevaux ailleurs, mais c'est le jeu des groupements. Et c'est comme ca qu'on peut avoir des prix plus intéressants. L'auteur ne précise pas dans quelles conditions s'est effectué le transport, mais cela ne change rien?

Newgrange

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Posté le 25/07/2018 à 19h06

Pour moi, la vente est conclue à la remise de ce que l'on a acheté pas quand on signe les papiers ?
voila la source du litige pour appliquer cette garantie, je pense, qui apparemment existe bien pour les chevaux ce qui est déjà une évolution pour mon cas.
merci

Tonya

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Posté le 25/07/2018 à 19h15

himaliae c'est ça qui m'a fait bizarre. Il a dû faire demi tour (en plus). Et donc finir, possiblement aussi, chez Penide.

Dans les 2 cas, ce cheval a été mis entre de bonnes mains.
C'est vraiment pas de chance.

Spiritdancer

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Posté le 25/07/2018 à 19h16

La vente est conclue à partir du moment où le paiement est effectué.
Mon mari a vendu un cheval aux EAU mi-novembre, paiement par virement effectué le lendemain de la visite véto, le transporteur est venu le chercher à la fin du mois. Il a transité par Paris avant d'être embarqué dans un avion une semaine plus tard. A partir du moment où mon mari avait encaissé l'argent, le cheval ne nous appartenait plus durant ces trois semaines avant livraison à son nouveau propriétaire. S'il était mort chez nous, par notre faute (négligence, maltraitance etc), je ne dis pas, nous serions été fautifs. S'il était mort durant le trajet, cela ne nous regardait pas. Si je m'étais enfuie avec le cheval que, personnellement je ne voulais pas vendre, cela aurait été du vol qualifié....

Ender

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Posté le 25/07/2018 à 19h17


newgrange a écrit le 25/07/2018 à 19h06:
Pour moi, la vente est conclue à la remise de ce que l'on a acheté pas quand on signe les papiers ?
voila la source du litige pour appliquer cette garantie, je pense, qui apparemment existe bien pour les chevaux ce qui est déjà une évolution pour mon cas.
merci


Non, le transfert de propriété peut se faire à la signature du contrat.

Tonya

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Posté le 25/07/2018 à 19h18

newgrange qui a organisé et payé le transport?

J'ai très souvent vu des chevaux payé et les papiers signés une fois qu'ils étaient arrivés chez leur nouveau propriétaire.
J'avais d'ailleurs fait cela pour mon 1er loulou qui n'avait jamais été transporté: signature et paiement à la maison.

Qui était ton transporteur? en MP si tu veux.

Tonya

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Posté le 25/07/2018 à 19h20


spiritdancer a écrit le 25/07/2018 à 19h16:
Si je m'étais enfuie avec le cheval que, personnellement je ne voulais pas vendre, cela aurait été du vol qualifié....


spiritdancer tu aurais dû. Je te l'aurais caché le temps que tu rembourses l'acheteur et que ton zhom se calme

Spiritdancer

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Posté le 25/07/2018 à 19h22

D'autant plus que tacitement, vous avez accepté le délai entre le règlement et la livraison. Rien ne vous empêchait de ramener le cheval directement avec vous le jour où vous avez signé. J'ai bien peur que vous ne puissiez rien obtenir.
Quand on va voir un cheval qui nous intéresse, soit on y va directement avec le van pour embarquer si le cheval nous plaît, soit on le règle après visite véto, le jour où on va le chercher. Une seule fois, j'ai laissé un acompte avec un contrat pour une jument à 700km de chez moi.

Spiritdancer

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Posté le 25/07/2018 à 19h25


tonya a écrit le 25/07/2018 à 19h20:


@spiritdancer tu aurais dû. Je te l'aurais caché le temps que tu rembourses l'acheteur et que ton zhom se calme


Tu aurais du me cacher un moment... Longtemps parce que il y avait un petit écart entre le prix de vente et l'état de mes comptes bancaires. Et encore plus longtemps le temps que Chéri décolère...
En fait, j'aménageais chez toi pour quelques années...

Newgrange

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Posté le 25/07/2018 à 19h33

Pour beaucoup d'entre nous cela semble bizarre mais pour le législateur un cheval est considéré comme un marchandise (télé) pour l’application de la réglementation concernant les ventes.

Tonya

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Posté le 25/07/2018 à 19h39

newgrange sauf que ta télé: tu l'a achetée en bon état magasin et tu t'es chargé de gérer le transport. La livraison n'était pas comprise dans le prix de vente et tu as choisis ton transport.

Tu aurais aussi bien pû la mettre dans ton coffre (van) et la ramener de suite.

Donc, à moins de prouver la faute grave du transporteur (qui a fait le nécessaire)... ben

Spiritdancer

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Posté le 25/07/2018 à 19h47

Et bien si vous êtes si sûr de vous, prenez un avocat et intentez une action en justice. Que voulez-vous que l'on vous dise ?
Quand vous achetez un poulain in-utéro où à la naissance et que vous avez effectué l'intégralité du paiement (ce que peu de contrats prévoient parce que, justement, si le poulain meure avant le sevrage, vous n'avez que vos yeux pour pleurer), vous en êtes le propriétaire. Pour la livraison, vous attendez le sevrage.
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