Comment récupérer ces (mes) terres agricoles?

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Kimberley19

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Comment récupérer ces (mes) terres agricoles?
Posté le 11/03/2014 à 13h05

Bonjour,

Allez je me lance dans un nouveau sujet car j'ai du mal à trouver des réponses à mes questions avec la fonction recherche.

Je précise ma situation actuelle:

Ma grand mère possède environ 6 hectares de terres agricoles mais toutes louées par un agriculteur. Le baille expire en décembre 2014 pour plus de détail sauf que nous n'avons fait aucune demande pour récupérer ses terrains 18 mois avant... L'agriculteur est très gentil ceci-dit et m'a laissé 1 hectare pour mes chevaux.

Voilà seulement un hectare c'est bien et je m'en contenterai si pas d'autres solutions mais en face de mon terrain il y a 2 hectares à ma grand mère également. Ce terrain était jusqu'à présent constructible donc l'agriculteur n'y faisait pas grand chose à part du foin (peur d'investir pour qu'il soit vendu, il avait donné son accord pour une vente éventuelle). Sauf que le terrain est à présent classé Zonne Agricole protégée (enfin bientôt la commune revoit le Plan d'occupation des sols tout se modifie)

J'ai toujours espérer récupérer ce terrain pour y construire ma maison et avoir les chevaux dessus...

Alors les questions sont:
- Puis-je récupérer ce terrain? Comment?
- Dois-je avoir un statut agricole? Si oui comment en avoir un sans payer des tonnes de taxes et avoir une minie activité qui me permette d'obtenir le statue?


Je précise que je demanderai l'accord de l'agriculteur car je ne veux pas de mauvais termes avec lui mais il avait donné son accord pour une vente alors il doit bien pouvoir s'en passer

Merci à tous j'attends les réponses de personnes qui s'y connaissent mieux que moi


Edité par kimberley19 le 11-03-2014 à 13h19

Kimberley19

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Comment récupérer ces (mes) terres agricoles?
Posté le 11/03/2014 à 15h00


adeline23687 a écrit le 11/03/2014 à 14h59:



c'est pas un nombre de fois que j'ai eu envie de le faire!


Oui si en plus on était forcé de vendre aux agri ben là je crois que je vire de bord et je ne serais plus du tout compréhensive

Edité par kimberley19 le 11-03-2014 à 15h00



Adeline23687

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Posté le 11/03/2014 à 15h01


kimberley19 a écrit le 11/03/2014 à 15h00:


Oui si en plus on était forcé de vendre aux agri ben là je crois que je vire de bord et je ne serais plus du tout compréhensive


Carrément!

Kimberley19

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Comment récupérer ces (mes) terres agricoles?
Posté le 11/03/2014 à 15h02

Alala quel sujet compliqué!! Moi j'aimerais bien vivre au pays des bisounours des fois!

Kimberley19

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Comment récupérer ces (mes) terres agricoles?
Posté le 11/03/2014 à 15h04

Puisque ça se passe bien on pourrait continuer sur le sujet n'hésitez pas à intervenir!

Je vous dirai ce qu'il en est de mon histoire quand on aura vu le maire et l'agri...

Edité par kimberley19 le 11-03-2014 à 15h04



Kimberley19

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Posté le 11/03/2014 à 15h19

Autre question: la commune peut interdire la présence de chevaux sur un terrain? Genre être ok pour une culture de céréales mais pas d'animaux?

Pour mon premier pré j'ai pas eu de soucis mais enfaite j'ai rien demandé j'ai construis... Mais ils m'ont demandé de me mettre en règle donc j'ai fait la déclaration de travaux qui a été acceptée par le maire et les bâtiments de France (à cause de l'Eglise) mais bon parce que l'abri était déjà là sinon ils auraient refusé!

Et il est propre et s'accorde au paysage:



Foxford

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Posté le 11/03/2014 à 15h32

Je suis ton poste en sous marin et je ne peux pas m'empêcher de réagir... Il y a 3 ans mes deux grand parents paternels sont décédés. Bon mon grand père il était compagnon donc rien à voir avec la terre et ma grand mère femme au foyer. Rien de ouf wouahou en terme d'agri ils avaient même pas une dizaine de vaches, des poules et des lapins.

J'ai ma ponette depuis 3 ans. 3 ans que je rève de la faire pouliner. Sauf que l'arrangement de famille a fait que les parcelles de terre de mes grand parents ont été divisées entre les 6 enfants. Là où j'ai les boule c'est que ça a été fait quand j'étais à l'étranger. Personne n'a songé à me demander mon avis (n'étant pas descendante directe) et donc mon père a récupéré ce qu'on appelle "les puys" (un penchant de terre assez abrupte avec de l'herbe rase - quand il y en a), puisque cela ne peut être déclaré en agri et qu'il ne paye pas d’impôts dessus. Il était persuadé que je pourrais mettre Fox son bébé et leur pote dedans. Bah non... Je tiens pas à avoir des membres pétés.

Là où j'ai les boules c'est qu'à la maison vieille (là où ils vivaient tous étant jeunes avant la construction de la maison), il y a un hangar à foin, un endroit pour parquer les vache et juste derrière une sellerie avec 2 boxs qui donnent directement sur un superbe pré... Que je ne peux pas utiliser aujourd'hui parce que ma tante loue à un agri. Ses bêtes doivent y être deux mois par an.

Je suis vénère rien que d'y penser. Surtout qu'ils ont arraché la vigne que mon grand père cultivait. On ne gagne rien sur les locations des prés, ça rapporte à peine de quoi payer les impôts, c'est même pas utilisé. Bref comme dit plus haut, ta terre c'est plus vraiment ta terre.... Et ça me met en rogne.

Edité par foxford le 11-03-2014 à 15h46



Kimberley19

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Posté le 11/03/2014 à 15h43

OUi c'est sur! Moi je m'estime heureuse quand même car même si je ne récupère pas ces 2 hectares j'ai un hangar pour stocker le foin et la paille et mettre mon van à l'abri. Devant chez ma grand mère il y a 1500m² qui me servent de carrière et/ou paddock en herbe (depuis peu devenu constructible mais il est méga mal placé )

J'ai aussi 0.8 hectare dont 2000m² de paddock d'hiver avec deux boxs ouverts et une sellerie + stock de foin pour 15jours-3semaines sur place.

Donc je suis pas à la rue... Mais avec deux hectares de plus je serais autonome car là j'ai pas assez d'herbe la terre est pas top je vais devoir mettre en pension l'été ou trouver des terres à louer...

Edité par kimberley19 le 11-03-2014 à 15h45



Adeline23687

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Posté le 11/03/2014 à 15h47


foxford a écrit le 11/03/2014 à 15h32:
Je suis ton poste en sous marin et je ne peux pas m'empêcher de réagir... Il y a 3 ans mon deux grand parents paternels sont décédés. Bon mon grand père il était compagnon donc rien à voir avec la terre et ma grand mère femme au foyer. Rien de ouf wouahou en terme d'agri ils avaient même pas une dizaine de vaches, des poules et des lapins.

J'ai ma ponette depuis 3 ans. 3 ans que je rève de la faire pouliner. Sauf que l'arrangement de famille a fait que les parcelles de terre de mes grand parents ont été divisées entre les 6 enfants. Là où j'ai les boule c'est que ça a été fait quand j'étais à l'étranger. Personne n'a songé à me demander mon avis (n'étant pas descendante directe) et donc mon père a récupéré ce qu'on appelle "les puys" (un penchant de terre assez abrupte avec de l'herbe rase - quand il y en a), puisque cela ne peut être déclaré en agri et qu'il ne paye pas d’impôts dessus. Il était persuadé que je pourrais mettre Fox son bébé et leur pote dedans. Bah non... Je tiens pas à avoir des membres pétés.

Là où j'ai les boules c'est qu'à la maison vieille (là où ils vivaient tous étant jeunes avant la construction de la maison), il y a un hangar à foin, un endroit pour parquer les vache et juste derrière une sellerie avec 2 boxs qui donnent directement sur un superbe pré... Que je ne peux pas utiliser aujourd'hui parce que ma tante loue à un agri. Ses bêtes doivent y être deux mois par an.

Je suis vénère rien que d'y penser. Surtout qu'ils ont arraché la vigne que mon grand père cultivait. On ne gagne rien sur les locations des prés, ça rapporte à peine de quoi payer les impôts, c'est même pas utilisé. Bref comme dit plus haut, ta terre c'est plus vraiment ta terre.... Et ça me met en rogne.


Ma pauvre, tu es comme beaucoup d'entre nous ...

On s'accorde tous à dire qu'il est compliqué de rénover cette loi, mais il reste pas normal qu'un propriétaire ne puisse utiliser ses terres comme il l'entend.

Ensuite si les terrains étaient laissé au bon droit des proprios non exploitant ça pourrait vite devenir un gros bazar entre les friches, les règlements de compte, les coups de p*tes, bref.

Ce qui est déroutant c'est que lors du montage d'une exploitation, s'il y a des terrains en location ils sont pris dedans (en terme de rentabilité) comme s'il était acquis à "vie", d'un coté c'est normal puisqu'il sera exploité mais d'un autre cela veut dire que le proprio ne peut le récupérer car il mettrait en péril la rentabilité de l'exploitation.

C'est où il y a un hic pour moi.
Ces terrains devraient avoir un statut particulier notamment dans le cas où le propriétaire (ou ses héritiers) le reprendrait (on sait jamais s'il devient agri à son tour? ).

Bref il faudrait pouvoir faire valoir un statut de propriétaire d'animaux de "bétail" qui serait en mesure de récupérer tant de surface au pro rata de ses bêtes (jusqu'à un certains nombre sinon c'est de l'élevage et donc de l'agriculture)
Les terrains seraient donc exploités (pas de lotissement et donc de grosses plus values )et les reprises limitées.

Crinsdorphee31

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Posté le 11/03/2014 à 15h48


kimberley19 a écrit le 11/03/2014 à 14h53:



Ben "rien" si il laboure quand même de temps en temps pour replanter du ray grass italien et faire du foin mais pas tous les ans ^^ je crois qu'il récolte juste comme ça maintenant même plus il plante...


Alors cette terre est "cultivable" ce n'est pas une "prairie naturelle" (qualifiée de "permanente") mais un semis, donc qualifié de "temporaire", ces terres pourraient très bien reçevoir une céréale si il le souhaitait, sans autre formalité, contrairement à la prairie permanente ou il faut demander "la levée" à la DDT pour pouvoir labourer...
Vous vous en foutez, mais c'est pour votre culture générale du neurone...

Foxford

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Posté le 11/03/2014 à 15h51

Ouais. ça va. t'as de quoi voir venir :D

En tous cas on fait pas la même avec les terrains de mes grand-parents maternel. Mon grand père est parti en février ma grand mère a eu plusieurs proposition pour un petit terrain et son bois, ben c'est mort. Ils iront racketter quelqu'un d'autre.

Après quand on s'entend bien avec la personne à qui on loue je pense que c'est un plus. Mon oncle lui a loué mais il a encore la possibilité d'utiliser ses champs quand bon lui semble en dehors des mois où lors desquels l'agri en a besoin. Mais ils sont potes.

Kimberley19

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Posté le 11/03/2014 à 15h51


crinsdorphee31 a écrit le 11/03/2014 à 15h48:


Alors cette terre est "cultivable" ce n'est pas une "prairie naturelle" (qualifiée de "permanente") mais un semis, donc qualifié de "temporaire", ces terres pourraient très bien reçevoir une céréale si il le souhaitait, sans autre formalité, contrairement à la prairie permanente ou il faut demander "la levée" à la DDT pour pouvoir labourer...
Vous vous en foutez, mais c'est pour votre culture générale du neurone...


lol ok oui c'est pour ça qu'il voudrait acheter je pense comme ça il fait ce qu'il veut dessus entre autre céréales qui rapportent plus que le foin actuel et le jour ou c'est constructible... Jackpot!

Mais.....NON ! ^^

Adeline23687

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Posté le 11/03/2014 à 15h51


crinsdorphee31 a écrit le 11/03/2014 à 15h48:


Alors cette terre est "cultivable" ce n'est pas une "prairie naturelle" (qualifiée de "permanente") mais un semis, donc qualifié de "temporaire", ces terres pourraient très bien reçevoir une céréale si il le souhaitait, sans autre formalité, contrairement à la prairie permanente ou il faut demander "la levée" à la DDT pour pouvoir labourer...
Vous vous en foutez, mais c'est pour votre culture générale du neurone...


Ben non moi je m'en fous pas, c'est toujours utile d'apprendre des choses que l'on ne connait pas ou ne maîtrisons pas!

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Posté le 11/03/2014 à 15h53

Mais ce qui ne joue pas en ma faveur pour le récupérer c'est que s'il n'est plus constructible il va pouvoir investir dessus et faire des céréales ce qui fait qu'il y a des chances pour qu'il refuse de le rendre même si il a pas encore mit des billes dessus il en a la possibilité... Alors sauf gentillesse je crois que je peux continuer de rêver ^^

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Posté le 11/03/2014 à 15h55


kimberley19 a écrit le 11/03/2014 à 15h53:
Mais ce qui ne joue pas en ma faveur pour le récupérer c'est que s'il n'est plus constructible il va pouvoir investir dessus et faire des céréales ce qui fait qu'il y a des chances pour qu'il refuse de le rendre même si il a pas encore mit des billes dessus il en a la possibilité... Alors sauf gentillesse je crois que je peux continuer de rêver ^^


De toute façon cherche pas :y a rien qui joue en notre faveur (les particuliers qui ont des poneys pour s'amuser)dans ce genre d'affaire!

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Posté le 11/03/2014 à 15h57

On peut avoir de la chance il faut toujours espérer mais sinon je me débrouillerai pour "retenter" dans 9 ans...

J'ai eu mon cheval il y a 1 an et demi et j'ai été 1 an en pension avant de récupérer le premier terrain franchement ça fait mal au c*l et ça fout les boulles de se dire qu'on paye pour avoir son cheval dans un pré quand ta grand mère possède 6 hectares

Surtout que les pensions sont souvent pas parfaites alors soit on nourrit pas ton cheval, soit il manque de soins etc...

Edité par kimberley19 le 11-03-2014 à 15h58



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