Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal

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Flakiss

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 06/01/2016 à 14h04

Bonjour, cette publication est apparue sur mon fil d'actualité Facebook. Elle me laisse perplexe. Est-ce qu'un particulier qui pare son propre cheval (et ne vend pas de services donc) est condamnable par exemple ?


Citation :
Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal-ferrant

Le parage des sabots de l'équidé est un acte de médecine qui ne peut être réalisé que par un vétérinaire ou un maréchal-ferrant.

" C'est la première fois que la chambre criminelle de la Cour de cassation a eu à se prononcer sur les conditions de l'exercice illégal de l'activité de maréchal-ferrant. L'arrêt rendu le 15 décembre 2015 présente donc un grand intérêt. L'Union française des maréchaux-ferrants avait déposé plainte contre une personne se présentant comme pareur ou pédicure équin auprès du public. Le prévenu avait été condamné du chef d'exercice d'une activité artisanale (en l'occurrence celle de maréchal-ferrant) par une personne ne possédant pas le certificat d'aptitude professionnelle (L. n° 96-603, 5 juill. 1996, art. 16 et 24). Le condamné critiquait l'arrêt d'appel, estimant que son activité n'était pas visée par la prévention dès lors qu'elle s'exerçait sur des pieds sains et n'était pas suivie par une opération de ferrage du pied. Le principe de légalité des délits et des peines faisait selon lui obstacle à toute condamnation. Pour rejeter le pourvoi, la Cour de cassation constate qu'il résulte des articles L. 243-1 à L. 243-3 du code rural et de la pêche maritime que le « parage » est un acte de médecine, voire de chirurgie (en ce qu'il est assimilé aux maladies des pieds des équidés), qui ne peut être réalisé que par les vétérinaires ou les maréchaux-ferrants. Ces derniers bénéficient d'une dérogation au monopole des vétérinaires, toutefois, leur profession est elle-même réglementée par la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996. Par suite, toute activité de parage doit être réalisée par une personne titulaire qualifiée professionnellement (le certificat d'aptitude professionnelle option maréchalerie est régi par un arrêté du 16 juillet 1998)."


La source serait "Editions législatives".

Lutecetje

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 14/01/2016 à 23h36


frederique3560 a écrit le 14/01/2016 à 23h18:



oui , désolée mais une discussion c'est un échange courtois et respectueux de la parole de l'autre , sans insultes et sans se croire supérieur à l'autre , d'égal à égal .

Et puis ils sont assez grand pour faire ce qu'ils veulent , c'est un forum, je me suis exprimée selon mes opinions et je ne les empêche pas d'en faire autant (et personne ne le fera si les règles du forum sont respectées) .

Si c'est moi que vous qualifiez d'obtus (pas tout à fait sûre de vous comprendre complètement) , je pense que vous avez mal compris mon intention.


ah non vous n'avez pas du tout bien interpréter mon message rien contre vous, juste que au final le message du dessus n'apporte rien, et qu'en personne adulte raisonné on aurait pu avoir une discussion sur des points de vu différents de manière civilisé (ce qui n'est pas le cas ici, vu que cet personne est venu craché à la figure de tout le monde).

Vraiment rien contre vous au départ, juste que cet personne a raté une occasion de faire les choses de manière intelligente et enrichissante et que là ça fait plus discourt de dictateur qu'autre chose!

Lutecetje

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Posté le 14/01/2016 à 23h42


oups doublon



frederique3560 a écrit le 14/01/2016 à 23h18:



oui , désolée mais une discussion c'est un échange courtois et respectueux de la parole de l'autre , sans insultes et sans se croire supérieur à l'autre , d'égal à égal .

Et puis ils sont assez grand pour faire ce qu'ils veulent , c'est un forum, je me suis exprimée selon mes opinions et je ne les empêche pas d'en faire autant (et personne ne le fera si les règles du forum sont respectées) .

Si c'est moi que vous qualifiez d'obtus (pas tout à fait sûre de vous comprendre complètement) , je pense que vous avez mal compris mon intention.


ah non vous n'avez pas du tout bien interpréter mon message rien contre vous, juste que au final le message du dessus n'apporte rien, et qu'en personne adulte raisonné on aurait pu avoir une discussion sur des points de vu différents de manière civilisé (ce qui n'est pas le cas ici, vu que cet personne est venu craché à la figure de tout le monde).

Vraiment rien contre vous au départ, juste que cet personne a raté une occasion de faire les choses de manière intelligente et enrichissante et que là ça fait plus discourt de dictateur qu'autre chose!

Édité par lutecetje le 14-01-2016 à 23h43



Frederique3560

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 15/01/2016 à 00h06

désolée , je pensais que vous parliez du dernier message juste avant le votre .

oui c'est navrant et c'est ce qui bloque pour faire avancer vers une reconnaissance d'une activité spécialisée du parage.
Si toutefois déjà les différentes "écoles" arrivaient à se mettre d'accord entre elles !

Nounouk6263

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Posté le 15/01/2016 à 10h25


lutecetje a écrit le 14/01/2016 à 23h36:


cet personne est venu craché à la figure de tout le monde.




Clairement Et c'est à ça qu'on distingue les vrais pros, que ce soit dans l'équitation ou ailleurs : la modestie, la pédagogie. Pas gagné ici, ça ne donne même pas envie d'écouter et ça décrédibilise même l'ensemble de l'activité.

Marechalf

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 15/01/2016 à 10h33

mais à chaque fois c'est pareil, il n'y a pas d'arguments, c'est le fer, le fer, moyen age, l'enclume, ils sortent pas de ça, dès qu'on met la vérité sous le nez il n'y a plus personne, qu'il apprenne à ferrer et je pense qu'il reverra sa manière de penser

Édité par marechalf le 15-01-2016 à 10h33



Tidesigual

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Posté le 15/01/2016 à 11h30

je ne trouve pas que podologie 2 ait été vulgaire ou particulièrement agressif ...
MarechalF s'est aussi fichu de lui aussi en disant qu'il voulait pas approcher une forge parce que c'est le diable ( ce qui m'a fait sourire j'avoue lol)
bref ...

je rejoins la personne qui trouve dommage que le post parte en live alors que la discussion de fond est intéressante.

pourquoi ce post serait fermé ? à quoi sert un forum si on ne peut pas débattre ?

on assiste à un désaccord entre 2 adultes consentants je vois pas ou est le mal en fait ....on aurait préféré que ce soit plus constructif cependant .... là ça vire à la gueguerre.

la vérité c'est qu'on ferre les chevaux parce que bien des propriétaires n'ont ni l'envie ni la patience de travailler leur chevaux dans l'écoute de leur corps et dans le respect de leurs pieds.
Prenons les choses simplement, si un cheval ne pouvait pas travailler et vivre sans fer, il serait né avec tout simplement ... quand l'invention et l'innovation constituent un progrès on peut s'en réjouir .... dire que le Fer a été un progrès .... pour l'usage des chevaux par les hommes certainement, pour les chevaux eux même j'en doute fort ....
il n'est nul extrémisme dans mes propos mais soyons clair un cheval pied nu demande, comme le disent podologue2 et marechalF ( seul propos sur lequel ils sont d'accord) une remise en question globale ( sur son mode de vie, son alimentation, le type de travail qu'on lui demande, le type de sol qu'on va emprunter ...etc)

aujourd'hui dans un monde gouverné par le temps (qui manque) et l'argent ( qui manque aussi) , le proprio de cheval lambda ferre son cheval ou l'achète ferré et ne se pose pas la question de savoir si ça convient ou pas, pour lui il veut utiliser le cheval quand il veut, comme il veut, il veut pouvoir tout faire y compris des rando sans préparation physique aucune mais en se cachant derrière le fait de ne pas abimer ses pieds ..... y a de quoi rire.
Je suis moi même dans une pension ou il règne une bonnee ambiance mais nous sommes 4 chevaux pieds nus et je dois avouer qu'on est quand même regardés très bizarrement. Ceci dit, les cavaliers admettent largement qu'ils ferrent pour leur confort perso et en aucun cas en prenant en compte le vrai besoin de l'animal ...

a coté de ça beaucoup recherchent des pensions pré pour le rapprocher de sa vie naturelle .... vachement naturel d'avoir une bout de ferraille dans le pied .....

et bien moi dans tout ça, je préfère avoir un cheval pied nu, paré par un "hors la loi " qui fait super bien son boulot, qui a réussi à remettre mon cheval d'aplomb mais qui m'a surtout fait prendre conscience qu'au delà du pied le cheval est un être sensible et indivisible ... que rien ne peut déconner à un endroit sans avoir des répercussions à un autre endroit....que la période de réhabilitation suite au deferrage ou à une mise à niveau de parage est non seulement nécessaire au bien etre du pied mais sert également à travailler autre chose avec son cheval que lui grimper sur le dos...bah oui quand on deferre on ne monte pas pendant au moins 3 mois mais on fait tellement d'autres choses .... il m'a fait comprendre aussi qu'une randonnée ça se prépare non pas seulement pour une histoire de corne mais aussi par une bonne santé générale, une préparation musculaire et mentale à l'effort etc etc
bien au delà du boulot de pareur qu'il fait c'est un changement radical d'approche du cheval et c'est pourquoi je maintiens que non les MF et les podologues ne font décidément pas le même boulot ....

On adhère ou pas je suis d'accord mais que ça déchaine les passions c'est normal.

ce que je trouve hallucinant c'est qu'en 2016 c'est qu'un propriétaire d'équidé n'ait pas le droit de choisir en tout légalité la personne qui va s'occuper des pieds de son cheval et donc de 80% de son bien être ou pas


Nounouk6263

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 15/01/2016 à 11h43

tidesigual Je pense que si tu n'as vu ni vulgarité ni agressivité dans ses propos, tu n'as pas lu sa réponse à mon message à la page précédente. Désolée mais je crois que sur ce forum, et ça fait depuis pas mal de temps que j'y suis, on m'avait jamais parlé comme ça.

"C'est de la couille"
"On s'en branle"
C'est poli peut-être ça ?
Sans parler du moment où il me qualifie de bobo écolo, que j'étais pas née qu'il parait déjà, que soit disant j'aime mon cheval mais que les chasseurs aussi aiment la nature, que mon cheval sera "emmerdé" toute sa vie avec ses fers...

Ce sont des propos tolérables sur un forum ? Lis la réponse et dis-moi si tu aimerais qu'on te parle comme ça ? Je n'ai été ni vulgaire ni agressive, j'attends qu'un soit-disant pro des chevaux réponde de la même façon.


Édité par nounouk6263 le 15-01-2016 à 11h47



Marechalf

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Posté le 15/01/2016 à 12h06

je suis assez d'accord avec Tidesigual sur son commentaire sur les pieds
mais je complète juste un truc, ce que je vois au quotidien est loin de mettre le fer responsable de tout
au quotidien on voit des ferrures qui trainent 4 mois sur les pieds des chevaux, tant que le cheval ne perd pas un fer on rappelle pas le maréchal
je vois beaucoup de chevaux carencé
un parage effectué tous les 2 ans seulement, des pieds moches car paré peu souvent ou cheval carencé
tout va à l'économie, l'argent, c'est la réalité du terrain
Alors pas tous mais une majorité oui
Alors venir me dire que le fer est responsable de tout franchement je rigole
Sur mes propres chevaux j'ai ferré et aussi pieds nus, et non le fer n'est pas responsable de mauvais pieds, j'en ai la preuve depuis toujours, mes chevaux ont tous de très bons pieds, et même ceux qui ont été ferré, et aucune sensibilité excessive des pieds, pas de corne éclaté, bref tous de bons pieds

Tidesigual

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Posté le 15/01/2016 à 12h08

il est excessif manifestement c'est vrai ...

le débat est passionné car le sujet est passionnant.

Après, qu'il ait paré avant que tu sois né ou pas qu'Est-ce que ça change franchement ?

" le temps ne fait rien à l'affaire, quand on est con, on est con". Je ne traite personne je cite Brassens ... ne vous méprenez pas. Ce que je veux dire par là c'est que je le répète je n'ai pas de partie pris et oui podologie2 n'est pas des plus diplomate mais avouez aussi que d'autres se sont bien fouttu de lui ... il répond aux attaques précédentes.

je ne me permettrai pas de dire qu'une personne qui ferre son cheval ne l'aime pas ... je pense que ce que podologie a voulu dire c'est qu'on peut parfois penser agir pour le bien d'un être aimé alors qu'en fait on se trompe et on se fourvoie parce qu'on ne voit que l'arbre et pas la foret...

je suis l'avocate de personne mais je trouve que le débat vaut d'être posé

ps : pour répondre à marechalF qui a posté entre temps, je suis d'accord avec toi sur ce point c'est facile d'accuser un élément particulier alors que tout le reste va également de travers et comme vous le dites très justement, la qualité du pied dépend aussi considérablement de l'alimentation, des conditions de vie, de l'entretien qu'on fait du pied et de la litière ....

Édité par tidesigual le 15-01-2016 à 12h13



Marechalf

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Posté le 15/01/2016 à 12h19

ça c'est un cheval que j'ai récupéré, il avait les fers 4 mois sur ses pieds
Après déferrage :


après parage :


c'est pas le fer qui est responsable, mais bien l'utilité qu'on en fait, non respect des délais entre les ferrures
Aujourd'hui ce cheval a de très bons pieds, au bout de 3 mois seulement il avait de bons pieds, juste ses fourchettes à soigner, il a jamais marqué une grosse sensibilité malgré ses pieds moches au départ
Donc le fer n'est pas responsable de tout, il anesthésie pas le pied, c'est bien l'usage qu'on en fait

Marechalf

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Posté le 15/01/2016 à 12h29

edit

Édité par marechalf le 15-01-2016 à 23h30



Malk

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Posté le 15/01/2016 à 12h45

Autant je suis convaincue du bien fondé du pied nu, autant j'ai du mal avec la ferrure personnellement, autant parfois je déprime un peu de voir que le monde de la maréchalerie peine à aller de l'avant ...
Autant là, les message de Podologie2, et bien ils font honte à la "profession" je trouve (je mets profession entre "" puisqu'au final elle n'en n'est pas une selon la loi).

Je veux dire, les arguments qui sont dans ces messages, ils ont du sens pour moi, je suis globalement d'accord avec. Mais putain, PUTAIN quoi ! Comment peut-on s'exprimer aussi mal et desservir sa cause de cette manière ? Comment peut-on faire passer tout les adeptes du sans fers pour des gros guignoles obtus et marginaux ?
Merde quoi ! C'est ça que l'on veut que les autres cavaliers voient de nous ?? Des petits moutons suivant la voie de leur grand gourou sacré à la rappe naturelle et la rainette magique ?
Maréchal m'a bien moins blessé dans ses propos (auquel je n’adhère pourtant pas !) que Podologie2 !
Là, j'ai clairement HONTE de dire que je trouve le pied nu plus respectueux que le faire quand je sais de quel manière la pratique est présenté !

C'est à ce demander si l'on peut réellement être aussi maladroit dans ses propos. Deux messages comme ça font bien plus de mal au mouvement que tout ce que les maréchaux pourront bien arguer contre les pareurs/podologues/whatever.

Merde merde merde et re merde. Désolé d'être vulgaire mais là ça m'a foutu les nerfs.
J'ai 2 podologues que je connais, dont une qui pare mon cheval depuis 2 ans et qui sont juste géniales ! Ouvertes, tolérantes, toujours prêtent à en apprendre d'avantage et à faire tout leur possible pour le bien des CHEVAUX.
Elles discutent avec les maréchaux et n'hésite pas à préconiser une ferrure si le pied nu ne serait pas adapté pour le cheval !
Alors voir qu'un individus peut en 3 phrases balancé du haut de ses airs supérieurs balayer tout le travail qu'elles ont mit des années à mettre en oeuvre, RAAAAAAAH ça me donne envie de taper sur quelque chose.


Bref, je suis pro pieds-nus et j'ai envie d'attacher les mains du podologue dans son dos pour qu'il arrête de nous faire passer pour des crétins en tapant des énormités comme ça.

Je vous en supplie membres de CA, ne croyez pas que tous sont comme ça, y'a des gens très bien aussi, et plus qu'on ne le croit <3

Édité par malk le 15-01-2016 à 12h45



Marechalf

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Posté le 15/01/2016 à 13h21

la base pour avoir un cheval avec de bons pieds c'est l'alimentation, vous parlez d'alimentation avec podologie il va vous répondre que les tables de l'inra c'est du pipo, un cheval c'est un herbivore et basta, je me souviens avoir eu une discussion avec lui sur ce sujet
Seulement il y a les faits, un cheval a besoin de tant d'ufc par jour, un gros a plus de besoin qu'un petit, celui qui travaille a plus de besoin que celui qui ne travaille pas, c'est mathématique
Alors nier l'alimentation et faire du pieds nus excusez moi ça tient pas debout

Lutecetje

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Posté le 15/01/2016 à 13h54


marechalf a écrit le 15/01/2016 à 13h21:
la base pour avoir un cheval avec de bons pieds c'est l'alimentation, vous parlez d'alimentation avec podologie il va vous répondre que les tables de l'inra c'est du pipo, un cheval c'est un herbivore et basta, je me souviens avoir eu une discussion avec lui sur ce sujet
Seulement il y a les faits, un cheval a besoin de tant d'ufc par jour, un gros a plus de besoin qu'un petit, celui qui travaille a plus de besoin que celui qui ne travaille pas, c'est mathématique
Alors nier l'alimentation et faire du pieds nus excusez moi ça tient pas debout


C'est pas comme si l'INRA se basait sur des expériences scientifiques rigoureuses et sérieuses... Pour connaitre des gens de l'INRA (ils ne travaille certes pas sur l'alimentation équine) ce sont des gens sérieux et loin d'être le cliché du scientifique fou.
Et puis au final le cheval est un mammifère comme nous, nous avons besoins d'une alimentation varier pour ne pas avoir de carence donc pourquoi le cheval fonctionnerait de manière différente totalement différente car il est herbivore?


Botinero

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Posté le 15/01/2016 à 22h08

J'ai eu la mauvaise idée de faire parer mas chevaux par une podologue.

J'avais déferre ma jument des antérieurs un mois plus tôt et n'avait aucun problème pour marcher sur tout type de terrain.
Apres le passage de la podologue, je me suis retrouvé avec une jument qui a refuse de bouger et de sortir de son box pendant bien 15 jours parce qu'elle ne pouvait simplement plus marcher.

Idem pour mon poulain de deux ans qui n'a jamais vue de ferre de sa vie, il se levait seulement pour manger et le reste du temps il était couché ça a dure 10 jours.

Les deux ont mis un mois environ pour marcher a peu près normalement sur terrain souple.

J'avais contacter la podologue, la réponse de celle ci :
-"il fait qu'il passent par là , ça s'arrange avec le temps"
-"donnez leur de l'aspirine et si ça marche pas de l'equipalazone".

Il est où le respect et le bien être de l'animal là dedans?
parc que pour moi c'est inconcevable de faire souffrir autant un animal.

Je préfère voir un cheval bien ferre, qu'un cheval mal paré!
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