Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal

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Flakiss

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 06/01/2016 à 14h04

Bonjour, cette publication est apparue sur mon fil d'actualité Facebook. Elle me laisse perplexe. Est-ce qu'un particulier qui pare son propre cheval (et ne vend pas de services donc) est condamnable par exemple ?


Citation :
Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal-ferrant

Le parage des sabots de l'équidé est un acte de médecine qui ne peut être réalisé que par un vétérinaire ou un maréchal-ferrant.

" C'est la première fois que la chambre criminelle de la Cour de cassation a eu à se prononcer sur les conditions de l'exercice illégal de l'activité de maréchal-ferrant. L'arrêt rendu le 15 décembre 2015 présente donc un grand intérêt. L'Union française des maréchaux-ferrants avait déposé plainte contre une personne se présentant comme pareur ou pédicure équin auprès du public. Le prévenu avait été condamné du chef d'exercice d'une activité artisanale (en l'occurrence celle de maréchal-ferrant) par une personne ne possédant pas le certificat d'aptitude professionnelle (L. n° 96-603, 5 juill. 1996, art. 16 et 24). Le condamné critiquait l'arrêt d'appel, estimant que son activité n'était pas visée par la prévention dès lors qu'elle s'exerçait sur des pieds sains et n'était pas suivie par une opération de ferrage du pied. Le principe de légalité des délits et des peines faisait selon lui obstacle à toute condamnation. Pour rejeter le pourvoi, la Cour de cassation constate qu'il résulte des articles L. 243-1 à L. 243-3 du code rural et de la pêche maritime que le « parage » est un acte de médecine, voire de chirurgie (en ce qu'il est assimilé aux maladies des pieds des équidés), qui ne peut être réalisé que par les vétérinaires ou les maréchaux-ferrants. Ces derniers bénéficient d'une dérogation au monopole des vétérinaires, toutefois, leur profession est elle-même réglementée par la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996. Par suite, toute activité de parage doit être réalisée par une personne titulaire qualifiée professionnellement (le certificat d'aptitude professionnelle option maréchalerie est régi par un arrêté du 16 juillet 1998)."


La source serait "Editions législatives".

Klavel

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Posté le 12/01/2016 à 14h42

Erikrod et Chantemerle mes deux magiciens des mots préférés

Tidesigual

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Délit d'exercice illégal de l'activité de maréchal
Posté le 12/01/2016 à 16h55


frederique3560 a écrit le 12/01/2016 à 02h46:
tidesigual,

j'ai lu le post de votre cheval , et au regard de l'état dans lequel il était quand vous l'avez récupéré en mars , déjà déferré si j'ai bien compris, est-il certain (outre ce qu'à pu dire le podologue qui le suit, et à priori plutot bien à ce que vous dites) que ses pb de pourriture soient liés à ses ferrures passées ?

c'est un peu hors sujet, et peut importe la réponse à cette question sur le forum, mais c'est un élément à prendre en compte dans votre réflexion personnelle .



je ne veux pas polluer le post mais quand même je tiens à vous répondre pour l'intérêt porté !
Je suis convaincue ainsi que le podologue ( forcément lol) et l'ostéo qui l'a vu que ses problèmes de pieds viennent d'une ferrure à l'espagnole ( c'est à dire le cheval sur talons aiguille pour révéler des allures très rebondies mais complètement artificielle). C'est vrai que les pieds étaient complètement encastelés, les talons très hauts, la fourchette sans aucun contact et complètement pourrie ... Même le véto m'a dit avoir rarement vu des cas aussi avancés ...
Après je ne jette pas la pierre à tous les MF français qui n'y sont pour rien dans le cas présent puisque mon cheval est importé par un marchand qui plus est ...

le seul truc qui m'a fait réagir quand je suis devenue propriétaire et quand j'ai découvert malgré moi les problèmes de sabots c'est que, grâce à un podologue qui, soit dit en passant ne m'a pas vendu du rêve de mustang lol, qui m'a dit que ce serait très long et difficile de rendre mon cheval capable de se servir de ses pieds sans souffrir et dans une optique de loisir je précise....
bref, c'est quand même lui qui au bout de plus de 15 ans d'équitation m'a appris que la lacune centrale n'est pas un phénomène normal mais bien pathologique d'une fourchette qui ne remplit pas son rôle !
moi je croyais que ce trou que j'ai vu chez 90% des chevaux étant totalement normal ! et bien non !

alors je ne veux pas rentrer dans le débat MF contre podologue que je trouve stérile.
Je comprends très très bien que l'usage de certains chevaux fait qu'on est obligé de passer par la ferrure ( le club par exemple, l'endurance, le complet peut etre etc) et je comprends aussi le choix de certains proprio de laisser leurs chevaux pieds nus puisque j'en fait partie!! a chacun son idéal et sa vision du cheval
mais quand même il est temps pour certains de se mettre à la page et de ne plus laisser de chevaux souffrir des pieds en raison de ferrure mal adaptée, de ne plus laisser les fourchettes se creuser et se remplir de pourriture et de leur donner comme tout traitement que de les badigeonner de goudron ( soit dit en passant élément toxique pour l'environnement, vous vous mettriez du goudron sur les pieds vous ?????), de ne plus avoir des réflexe qui datent de mathusalem et d'avoir une réflexion un peu moderne, à l'affut des produits sains et naturels aussi efficace que les saloperies qu'on nous prescrit depuis des décennies ... MF ou podologue peu importe, le tout c'est d'être honnête, compétent et à la page !



Édité par tidesigual le 13-01-2016 à 11h38



Lunacaramel

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Posté le 12/01/2016 à 17h02


marechalf a écrit le 12/01/2016 à 14h29:
mais t'as pas compris que le pied nu ça existe bien avant tout ce cinéma, on en fait depuis toujours, c'est pas les pareurs qui ont le monopole du pieds nus, les maréchaux pare les chevaux, si certains ne veulent que ferrer c'est parce qu'ils ont leur clientèle, mais j'ai jamais vu un maréchal refuser de faire un parage, après il y a des bons et des mauvais, c'est comme dans tout
scientifique ? mais ça fait très longtemps qu'on sait qu'un cheval peut vivre pieds nus, le pieds nus aujourd'hui est un commerce
et les stages, et les méthodes, les hipposandales, etc... c'est un commerce, du business !!!

c'est comme l’éthologie, on en fait depuis toujours, seulement avant on en parlait pas

et qu'est ce qu'il demande le pareur ? qu'on légalise son business, c'est tout


Je sais très bien que le pied nu existe depuis longtemps mais il y a une marge entre pied nu et pied bien paré, le miens a été 7 ans pieds nus paré par un MF avec des talons trop haut, un pied encastelé et fourchette pourrie.
Légaliser leur bizness, les stages c'est un plus si on le souhaite mais aucun obligation, les hipposandales ils les conseillent mais ne les vendent pas, et ça reste toujours moins cher que le ferrage.
Le bizness des MF est bien légalisé alors pourquoi pas celui des pareurs, au moins eux ne refuse pas de passer pour parer un seul cheval, pas assez rentable pour un MF.

Frederique3560

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Posté le 12/01/2016 à 17h35

tidesigual,

Le goudron qu'on met sur les pieds des chevaux c'est du goudron issu de la combustion de pin ,
Je ne re- expliqué pas ici , mais une petite recherche vous convaincra que c'est tout ce qu'il y a de plus naturel .

C'est l'usage qu'on en fait , qui, de part ses propriétés imperméabilisantes, lui donne mauvaise réputation ... Un produit mal utilisé devient vite néfaste .

Frederique3560

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Posté le 12/01/2016 à 17h47

LunacarameL,

L'activité de parage des chevaux est déjà répertoriée , si certains souhaite qu'elle soit différenciée de celle de maréchal ferrant , qu'ils s'en donnent les moyens ...
Les formations de maréchal ferrant sont d'actuellement en pleine re-fonte. Ça se fera pas en 1 jour .

Comme dans tout métier il y a ceux qui ont déjà pris les devant et se forment au fur et à mesure des nouvelles connaissances et s'adaptent aux évolutions de la demande de la clientèle .

Mais, compte tenu du fait que le 1er niveau d'accès au métier était " seulement" un CAP , d'ailleurs remplacé depuis peu si je ne me trompe , il faut être réaliste et comprendre ( sans jugement autain de la part) que pour bon nombre de maréchaux l'accès aux recherches dans une bibliographie complexe n'est pas approprié .
Ceux qui ont un sens du métier instinctivement approchent des domaines qu'ils n'expliqueront pas avec de longues théories mais sont tout aussi bons professionnels , et meme meilleurs souvent, que ceux qui se gargarisent de théories et de schémas complexes et â bien y regarder pas toujours pertinents .

D'où le remaniement en cours de la formation initiale pour l'actualiser .





Solange27

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Posté le 12/01/2016 à 19h59

Les gars... vous m'fatiguez....

(j'ai quand même tout lu et bien rigolé, et je suis d'accord avec tout le monde, surtout marechalf et lunacaramel malgré leurs points de vue différents car en fait ils sont d'accord vu qu'ils aiment les chevaux !!!)

Podologie2

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Posté le 12/01/2016 à 22h48

Bonjour,

Je n'ai pas tout lu...

Une phrase revient sans cesse "on a le droit de parer son cheval soi même"

Et bien non!

Plus maintenant!

Pourquoi?

Tout part d'un texte censé encadrer les pratiques "vétérinaires" dans les élevages pratiqué par les éleveurs. ( écornages, castration à vif, débécage....)

Ce texte est là:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EA23C72026B6DB40898AB08AD725757E.tpdila17v_2?cidTexte=JORFTEXT000023456319&categorieLien=id

Pour l'application du présent chapitre, on entend par :

> " acte de médecine des animaux ” : tout acte ayant pour objet de déterminer l'état physiologique d'un animal ou d'un groupe d'animaux ou son état de santé, de diagnostiquer une maladie, y compris comportementale, une blessure, une douleur, une malformation, de les prévenir ou les traiter, de prescrire des médicaments ou de les administrer par voie parentérale ;

> " acte de chirurgie des animaux ” : tout acte affectant l'intégrité physique de l'animal dans un but thérapeutique ou zootechnique.


Les vétos eux, avaient pourtant clairement définis les actes vétos...

http://documents.irevues.inist.fr/bitstream/handle/2042/47990/AVF_2009_2_165.pdf?sequence=1

et pourtant,

certains y échappent, alors qu'ils rentreraient clairement dans la définition volontairement bien vague du texte...

http://www.senat.fr/questions/base/2011/qSEQ110518630.html

Alors il a été tenté de faire la même chose pour les podologues, LOGIQUE !

http://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ121203762.html

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-123986QE.htm

Et bien non... Le lobby du fer est passé par là...

La réponse est de plus partiellement fausse puisque depuis, il a été rajouté les dentistes, les osthéo et même les techniciens apicoles!

On le voit bien, le système est verrouillé.

Vous allez me dire, oui, mais ça c'est pour les actes payant? le commerce?

Ce n'est pas précisé!

Or pour le sport, c'est clairement indiqué! Si vous reprenez la loi sur le sport, il est clairement indiqué qu'il faut un BEES ou un BPJEPS pour enseigner "contre rémunération" ... sous entendu que "gratuitement" tu fais ce que tu veux!

Là, pour des soins, ce n'est pas précisé!

Du coup, c'est vague.

La jurisprudence fraîchement sortie, stipule EN PLUS:

http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-COURDECASSATION-20151215-1485161

"il résulte de cet article que le parage est placé sur le même plan que les maladies du pied des équidés et que le parage est défini comme un acte de médecine ou de chirurgie des animaux ; que, donc, seuls les maréchaux-ferrants et les vétérinaires peuvent procéder au parage ; qu'en outre, la loi ne distingue pas parage naturel et parage réalisé par les maréchaux-ferrants c'est à dire suivi d'un ferrage"

PAs de parage naturel... et le parage est un acte de médecine!

Comme une intraveineuse ou une opération du coeur...

Du coup, demain, si ce syndicat qui n’hésite pas à organiser des guet append pour piéger des pareurs, décide que le parage des chevaux par les particuliers leurs pique des "clients" ils n’hésiteront pas à vous attaquer.

Cela sera plus difficile pour un particulier ayant son cheval chez lui.

Mais un proprio dans une pension? C'est déjà pas facile d'avoir son cheval pieds nus... là, ce sera carrément de la résistance!

En bref, l'UFM veux assurer son monopole commerciale et surtout idéologique pour éviter toute évolution technique ou scientifique en France.

Corporatisme et traditionalisme.

Le dernier mot du pdt est juste affligeant:

SED LEX !
Les meilleurs augures pour la sécurité juridique de l’exercice de l’activité de maréchal-ferrant, et peut-être pour celle qui concerne le bien-être quotidien des équidés, ont été obtenus par la représentation nationale des maréchaux-ferrants, qu’est l’UFM.
En effet, suite aux actions judiciaires initiées par l’UFM contre des individus qui réalisent des actes de parage, sans être maréchaux-ferrants.La haute juridiction française, la cour de Cassation, a confirmé,le 15 décembre 2015, l’interprétation que faisaient les membres de l’UFM concernant le parage et la pratique du parage des sabots des équidés.
A savoir, que :le parage des pieds des équidés,avec ousans ferrage, et quel que soit l’adjectif associé (physiologique, naturel, holistique, de pré, sur pied sain, selon la méthode PEL, STRASSER, LAPIERRE etc…),ne peut être réalisé que par des maréchaux-ferrants : artisans diplômés dans le métier, ou des vétérinaires.
Donc, exit, tous les pareurs naturel, pédicures équins ou podologues non diplômés maréchal-ferrant, et qui ne sont pas inscrits au RMA du département du siège social de leurs entreprises.
Mais aussi, que les parages des pieds des équidés sont : des actes de médecine, voire de chirurgie vétérinaires, essentiels et d’une extrêmes gravités par leurs conséquences sur le confort et le bien-être des équidés.
C’est pourquoi, les parages ne peuvent être effectués que par des personnes qui ont la possibilité et la compétence de prévenir ou de soulagertoutesles douleurs, au niveau du pied du cheval. Douleurs incompatibles avec le respect du bien-être des équidés.
Contrairement aux délinquants, que sont ces personnes condamnées, n’ayant pas obtenu un diplôme de maréchalerie, alors qu’elles dénigrent les artisans maréchaux-ferrant. Mais qui, maintenant, préconisent l’emploi d’hipposandales ou autres ferrures à coller, lorsque leurs théories ne fonctionnent plus sur les animaux qui sont notre passion.
C’est pourquoi, avec vous, nous poursuivrons ces personnes qui créent une concurrence déloyale envers les artisans, dénigrent les membres d’une profession, trompent les propriétaires d’équidés et peuvent nuire au bien-être des animaux.
Mais enfin, force est de constater qu’il est de la responsabilité des maréchaux-ferrants d’assumer et d’assurer, complétement, la fonction qu’ils exercent.

Dominique FONSECA
Président

Édité par podologie2 le 12-01-2016 à 22h52



Tidesigual

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Posté le 13/01/2016 à 10h12

ça s'appelle de la tyrannie organisée ça ... c'est affligeant.

Marechalf

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Posté le 13/01/2016 à 10h14


podologie2 a écrit le 12/01/2016 à 22h48:
Mais qui, maintenant, préconisent l’emploi d’hipposandales ou autres ferrures à coller, lorsque leurs théories ne fonctionnent plus sur les animaux qui sont notre passion.



bah c'est pas faux !!!!!

Marechalf

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Posté le 13/01/2016 à 10h20


podologie2 a écrit le 12/01/2016 à 22h48:
alors qu’elles dénigrent les artisans maréchaux-ferrant.


c'est pas faux non plus !!!!

Marechalf

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Posté le 13/01/2016 à 11h19

la théorie du pareur est de dénigrer le fer, le fer est son seul problème, seulement il existe de nombreux cas ou le fer fonctionne, je dirais même pour une majorité de chevaux, et dont certains sont ferrés toute leur vie sans problème particulier, les pieds sont sains, belle fourchette, etc... le fer n'entrave pas les performances, preuve les chevaux ferrés sportif, donc preuve que le fer n'est pas un problème, c'est surtout l'utilité qu'on en fait et la qualité du ferrage
il préconise des hipposandales le temps d'une transition, seulement parfois cette transition dure plus de 2 ans, donc on ne peut plus l'appeler transition, la chaussure remplace bel et bien le fer pour les sorties du cheval, et c'est une preuve que le problème est bien lié au cheval en lui même et non à cause des fers, parce qu'un cheval sans fers depuis 2 ans et qui continu à avoir mal aux pieds hum !
la santé du pied reflète la santé du cheval, s'il n'est pas bien dans ses pieds faut parfois chercher ailleurs que sur le fer la cause de cet état, mise à part qu'il serait mal ferré ou trop paré, mais en principe ça se voit de suite, cheval boiteux ou qui marche sur des oeufs
Dans le cas de corne qui ne pousse pas, de corne friable, pieds pourris, le problème n'est pas lié au fer, mais bel et bien au cheval : carences alimentaires, trop nourri, pas assez nourri, mauvaise hygiène, etc....
bref tous les moyens sont bons pour ramener tout au fer et en quelque sorte cacher la vérité sur la santé des pieds des chevaux, intentionnellement ou non j'en sais rien
Alors ensuite il y a la vérité sur la qualité des parages, le parage ceci, le parage celà, bref je pare les chevaux depuis 30 ans et toute ces théories, méthode machin truc c'est du vent, ou le cheval est bien paré ou il est mal paré, votre cheval vous le dira, le cheval ne parle pas mais il s'exprime avec son corps, bref faites confiances ou non à l'homme qui pare vos chevaux, mais c'est pas parce qu'il se dit pareur qu'il pare bien les chevaux, ou maréchal qui pare mal, c'est des bêtises, et non il n'existe pas de parage rendant les chevaux performant, la performance c'est un tout
Voilà c'était juste ma part de vérité

Adn_arn

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Posté le 13/01/2016 à 11h30


marechalf a écrit le 13/01/2016 à 11h19:
la théorie du pareur est de dénigrer le fer, le fer est son seul problème, seulement il existe de nombreux cas ou le fer fonctionne, je dirais même pour une majorité de chevaux, et dont certains sont ferrés toute leur vie sans problème particulier, les pieds sont sains, belle fourchette, etc... le fer n'entrave pas les performances, preuve les chevaux ferrés sportif, donc preuve que le fer n'est pas un problème, c'est surtout l'utilité qu'on en fait et la qualité du ferrage
il préconise des hipposandales le temps d'une transition, seulement parfois cette transition dure plus de 2 ans, donc on ne peut plus l'appeler transition, la chaussure remplace bel et bien le fer pour les sorties du cheval, et c'est une preuve que le problème est bien lié au cheval en lui même et non à cause des fers, parce qu'un cheval sans fers depuis 2 ans et qui continu à avoir mal aux pieds hum !
la santé du pied reflète la santé du cheval, s'il n'est pas bien dans ses pieds faut parfois chercher ailleurs que sur le fer la cause de cet état, mise à part qu'il serait mal ferré ou trop paré, mais en principe ça se voit de suite, cheval boiteux ou qui marche sur des oeufs
Dans le cas de corne qui ne pousse pas, de corne friable, pieds pourris, le problème n'est pas lié au fer, mais bel et bien au cheval : carences alimentaires, trop nourri, pas assez nourri, mauvaise hygiène, etc....
bref tous les moyens sont bons pour ramener tout au fer et en quelque sorte cacher la vérité sur la santé des pieds des chevaux, intentionnellement ou non j'en sais rien
Alors ensuite il y a la vérité sur la qualité des parages, le parage ceci, le parage celà, bref je pare les chevaux depuis 30 ans et toute ces théories, méthode machin truc c'est du vent, ou le cheval est bien paré ou il est mal paré, votre cheval vous le dira, le cheval ne parle pas mais il s'exprime avec son corps, bref faites confiances ou non à l'homme qui pare vos chevaux, mais c'est pas parce qu'il se dit pareur qu'il pare bien les chevaux, ou maréchal qui pare mal, c'est des bêtises, et non il n'existe pas de parage rendant les chevaux performant, la performance c'est un tout
Voilà c'était juste ma part de vérité


Joliment dis

je pense que le "pareur" s'est engouffré dans une brèche, parce qu'il y a de mauvais maréchaux ( mais comme dans toutes les professions hein !).
Mes deux juments sont pieds nus, depuis toujours. Je ne suis pas une "ultra", mais elles le vivent très bien ( on sort en concours, on fait de la rando ( jusqu'à 120km pieds nus)).
Je me suis aussi tourné vers un non maréchal ferrant, parce que je n'ai trouvé personne d'autre : ceux que j'ai contacté voulaient absolument ferrer, venir juste pour un parage " pas rentable", etc...Et pourtant, j'ai commencé avec un maréchal diplômé, que je devais harceler des semaines pour qu'il vienne ( juste un parage, ce n'est pas urgent).

voila ma pauvre expérience....

Ameunier

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Posté le 13/01/2016 à 11h57

Moi je n'ai jamais eu de soucie avec mon maréchal pour les parages.
Et il ne force pas a ferrer, au contraire des fois c'est moi qui le force a ferrer.

Entre noël et le jour de l'an, ma jument s'est déferré 2 fois, il est venu le lendemain sans problème!
Une fois j'avais un concours elle a déferré le samedi, il est passé le dimanche matin!

De bon maréchaux ça existe! (et encore heureux!)

Ça m'est arrivé plus d'une fois qu'il passe pour une jument (j'ai 2 chevaux) et je lui dise de regarder l'autre, et il me dit, ça peut attendre, je reviendrais voir dans 15j.




Comme je l'ai déjà dis, si un pareur veux faire les choses comme il faut, il a cas suivre la formation de maréchalerie, après libre a lui de ne faire aucune ferrure!

Édité par ameunier le 13-01-2016 à 11h59



Frederique3560

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Posté le 13/01/2016 à 14h11

@tidesigual

mp

Édité par frederique3560 le 13-01-2016 à 14h25



Frederique3560

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Posté le 13/01/2016 à 14h24


tidesigual a écrit le 13/01/2016 à 10h12:
ça s'appelle de la tyrannie organisée ça ... c'est affligeant.



Je ne vois pas ce qu'il y a de nouveau dans le message plus haut ... Et où il est stipulé qu'un particulier ne pourrait pas se servir de sa râpé pour son propre compte ???

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