ibwt a écrit le 11/01/2018 à 18h20:
Coucou les filles
Question pour celles qui ont réservé des chevaux (@laprincedu88) !
Je vais faire une réservation de jument prochainement (je l'ai trouvée avec 99% de certitude! Plus qu'une contre visite à faire et ce sera statué), et j’aimerais faire un contrat de résa en bonne et due forme, même si je pense que la vendeuse, qui est sérieuse, aura déjà prévu le coup. Bref.
Ma question est : si je verse des arrhes de réservation, est ce que le vendeur doit me les restituer en cas de décès ou de vice caché découvert pendant la visite vétérinaire d’achat ?
Je m’explique : je n’ai aucun soucis à verser des arrhes, et je comprendrais qu’en cas de renoncement inopiné de ma part, l’éleveuse les garde. Cependant la jument est actuellement poulinière, doit mettre bas en Avril, et les mises bas, ça n’est pas sans danger… Du coup je ne voudrais pas perdre mes arrhes au cas où elle décède (ce serait l’horreur) ou se blesse de façon invalidante (je ne compte pas en faire seulement une poulinière de mon côté) etc etc. Bien sûr je parle de réservation, pas d’achat, je n’aurais pas les frais de poulinage à ma charge. A noter aussi que pour le moment l'éleveuse ne m'a pas du tout réclamé d'arrhes. C'est un "au cas ou".
Merci pour vos avis/conseils ! :)
Coucou!
Désolée du retard. C'est une super nouvelle ça!!
Alors j'ai réservé Chicane mais elle arrivait 3 semaines après.
Dans mon contrat d'achat j'avais juste une garantie santé de 30 jours. Et elle a passé une mini visite pour passer la douane mais juste test de la planche, vaccins, le minimum quoi.
J'ai fait une visite avec mon véto ensuite à la maison. J'avais 10 jours de délai de rétractation.
Dans ton cas, comme tu réserves une poulinière, je te conseillerais également de mettre tes propres clauses dans le contrat, en sachant que si la vendeuse est honnête, ça paraît logique.
Il faut que tu puisses faire ce que tu souhaites avec le cheval que tu achètes.
Je ne sais pas te dire si elle est obligée de te rendre tes arrhes en cas de pépin, la bienséance fait que oui mais ça c'est autre chose.
Je pense donc qu'il vaut mieux te protéger. De même qu'en versant des arrhes tu "marques" aussi ton territoire..on ne sait jamais, c'est quand même une preuve que tu as fait quelque chose.
Et si tu n'as pas de contrat rédigé, je pense qu'il faut au moins une confirmation par mail avant que tu fasses le paiement :)
C'est celle que tu m'as montrée en photo alors?