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Cheval vendu à la mauvaise personne NOUVELLES p.6
Posté le 29/04/2014 à 17h24
je dis ça , je dis rien , mais quand on achète un jeune trotteur réformé à une association on sait très bien que c'est un peu la roulette russe, donc si on n'est pas prêt à le garder même s'il ne convient pas, on se doute qu'en le revendant il peut encore à nouveau être revendu, et même maintes fois car il risque fort de ne pas mieux convenir aux prochains propriétaires !
Autre chose, mieux vaut aussi s'assurer que le contrat permette la re-vente ...
Pour ce qui est de la vente et des "non dis" sur les aptitudes, que l'acheteuse pourrait invoquer pour se défendre, aucune craintes à avoir à mon avis :
revendre (si le contrat de l'asso le permet ? ) , à 700€ , sans contrat , sans visite véto je présume, c'est clair pour les 2 parties : c'est pas un champion du monde, juste un gentil dada dans le meilleur des cas, et si on est très très chanceux il aura des aptitudes (j'en ai connu un, récupéré au fond d'1 pré qui a fait 1 jolie carrière en amateur) et travaillé comme il faut il va prendre de la valeur . N'importe quel avocat même ignorant des choses équestres n'aura aucun mal à démontrer ça ! sauf si elle pouvait prouver un vice caché volontairement , et en l'absence de contrat écrit prouver qu'elle n'en a pas été informée ... très aléatoire !
De toute façon elle ne veut pas se faire reprendre le cheval, donc on n'est pas dans ce cas de figure, du moins pour le moment .
Si on résume ici : cheval vendu entre particuliers , le nouveau propriétaire peut faire ce qu'il veut de "son bien" .
Si on veut annuler la vente, il faut peut-être plutôt creuser du côté du contrat initial avec l'association : le cheval est-il resté la propriété de l'asso ? droit de regard sur ce qu'il devient ? re-vente permise ?
Cette asso assure un suivi de ses anciens protégés ?
L'association pourrait engager une procédure pour annuler la vente sous certaines conditions . Piste à étudier .
A mon avis, à titre particulier, il va être long, difficile et coûteux et avec un résultat très incertain, sans accord amiable (tenté il me semble et infructueux ) , d'arriver à récupérer le cheval ...
La carte de propriétaire a été déjà changée ?(les marchands ne la change pas souvent et à la place de leur nom mettent directement celui de la personne a qui ils revendent )
Paiement par chèque ou virement,
j'espère pas en espèces ?
Le cheval n'est pas encore re-vendu si j'ai bien compris, c'est juste une intention de le revendre; pour justifier que la personne est "un marchand" ? il faudra prouver que cette personne fait véritablement du commerce, qu'elle vous l'a intentionnellement caché, que pour vous c'était une "clause" rédhibitoire bien que vous n'ayez pas pris la peine de rédiger un contrat de vente ? (avez vous au moins fait une petite facture ?)
Si c'est bien le compagnon de votre acheteuse qui revend le cheval par sa société, alors c'est qu'il a racheté le cheval ? il ne peut pas vendre par son entreprise un bien qu'il n'a pas acheté , sauf s'il fait du négoce en sous traitance et donc qu'elle lui a confié la vente de son cheval contre rémunération .
Sans vouloir vous décourager il va être très très difficile d'avoir gain de cause dans de telles conditions ...
Autre chose qui va peut-être vous consoler un peu :
Si le cheval est revendu 3x votre prix, la personne qui va l'acheter va l'essayer et devrait lui faire passer une visite véto ... et si j'ai bien compris il ne "passera" pas du fait de ses aplombs, sauf si votre pro s'est trompé !, du coup sa valeur va chuter à nouveau .
Bonne chance à ce petit trotteur .
si tu peux quand même donner les nouvelles...
(c'est vrai que je ne participe pas trop au forum donc je ne suis pas aussi connue que toi ptitelice78 
)
