Rendre un cheval à un élevage

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Kaywest

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 24/09/2019 à 11h00

Hello hello !

Comme certains le savent nous souhaitons rendre le cheval AQPS réformé de steeple de ma soeur à son éleveur.
En effet, il se révèle trop sensible (compliqué en main même si respectueux), et surtout dangereux.
sauf que nous avons un soucis ...

Petit contexte :
Cheval de 8 ans qui courrait en steeple car ne supportait pas les starting blocks. Bon sauteur, jolies allures, plutôt intelligent etc..
il a été blessé à 5 ans avec très grosse tendinite (à la limite de la rupture), soignée puis cheval mis au pré 2 ans avant de nous être vendu.
il y a quelques semaines, il s'est retourné sur ma soeur (G7, cavalière de CCE amateur expérimentée avec expérience des chevaux délictas et jeunes chevaux) sans prévenir et sans réelle raison en promenade.. ma soeur s'en est bien tiré avec des hématomes et égratignures malgré que le cheval lui soit tombé dessus et l'ai écrasé. Elle a réussi a rentrer à pied aux écuries, complètement choquée.

Ce que nous savions : cheval sensible (car en réforme + débourrage délicat à 2/3 ans), tendinite soignée visible à l'oeil nu (il a une grosse banane au tendon), nous avons fait une écho pour valider la pratique sportive. Risques que ma soeur et mes parents ont pris au vu de la qualité du cheval et du petit prix.
Nous avons acheté à un élevage (donc pro) pour justement garantir le retour à l'envoyeur si problème.
Nous avons effectué 1 mois d'essai (le cheval sortait du pré) avant de valider la vente (chèque encaissé par l'éleveur).
Nous avons une facture de la vente au nom de l'élevage. mais pas de contrat (c'est là que ça coince... je n'étais pas là lors de la vente.. donc .. j'ai pas eu mon mot à dire !)
Il a été vendu pour la pratique du CCE en amateur (accord oral)

Le cheval :
gentil aux soins mais ultra sensible et imprévisible : compliqué à brosser si on ne lui présente pas les brosses, pas de spray (ou tout doucement), qu'on ne peut pas attacher sauf si très peu d'activité au haras .. sinon il tire au renard (pas pratique quand on est dans une écurie de plus de 80 chevaux), enchaine 90 cm avec mon coach pro de CCE mais ma soeur ne peut pas encore sauter avec, peut faire des traversées de carrières en mode Longchamps, donc triple galop sans contrôle, sans raisons particulières (pas de bruits surprenant ou cheval qui fait le con à coté), compliqué au montoir (obligé de monter à l'escabeau dans une écurie fermée sinon on ne peut pas l'approcher), compliqué avec les hommes (ne se laisse approcher que par certains hommes qui y vont doucement), réactions violentes en main = se retourne et latte quand on le lache au paddock, a refusé de sortir d'un boxe dans lequel il était rentré pendant plus de 30 min (boxe dans un angle avec entrée étroite)

edit : nous avons bien pris notre temps avec, l'avons désensibilisé, monté par un pro plusieurs fois par semaine et ma soeur est encadrée. Nous avons fais tous les soins dessus pour qu'il soit au mieux= ostéo, dentiste etc...

Tout ça, nous l'avons accepté car le cheval peut être chouette au travail, que nous avons choisit un cheval à petit prix en connaissance de cause. (on savait que l'on aurait pas un tootsie ou Wont Wait hein !)

Bref, nous l'avons depuis 9 mois, depuis la chute de ma soeur, il est resté au travail (monté par le coach, longé par ma soeur) et soigné tous les jours. Nous l'aimons beaucoup car c'est un gentil dans le fond et qu'il est super calin.. mais ma soeur ne prend pas sa réaction à la légère : cheval qui essaye de tuer son cavalier ou se tuer ? en cas de peur...
Après mure réflexion, elle veut le rendre car il est dangereux dans ses réactions.

Hors l'éleveur nous sort l'argument qu'il n'y a pas de contrat donc il n'est pas obligé de le reprendre ...

Quels sont nos recours (s'il y en a) ? Sachant que ma soeur se fiche de récupérer son argent, elle veut juste le rendre. (et nous sommes prêt à le ramener à l'élevage bien évidemment

La facture ne fait elle pas foi ?

pour nous, le fait que le cheval présente un danger qui n'est ni lié à son âge ni à son mode de vie est rédhibitoire (décision renforcée par l'accident de Thaïs). C'est un risque qui le rend "impropre" à l'usage prévu initialement.

Merci à tous les juristes et non juristes qui nous aideront !!

Édité par kaywest le 24-09-2019 à 11h07

Anaislink

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 26/09/2019 à 22h01

Je pense que tu devrais plutôt essayer de le vendre/confié /donné à un particulier..
Je pense que pour le rendre à l'élevage c'est déjà trop tard et puis qui sais se qu'il va faire du cheval ?...
En tout cas je suis 100% d'accord avec ta s?ur.
J'ai eu le cas avec mon encien SF, un modèle XXL avec qui ça se passait très bien au début et puis ça a fini par se dégrader pour des raisons personnelles.
Je n'ai pas hésité une seconde à m'en séparer.
Aussi bien pour lui que pour moi.
De mon côté je n'y arrivait plus.
J'ai essayé de prendre sur moi mais la peur avait pris le dessus. Je me faisait littéralement trimballer.
Je n'arrivais même plus à entrer dans son pré, du coup il ne recevais plus aucun geste, aucune affection de ma part et pourtant dieu seul sais qu'il a été le cheval de ma vie ! Mais c'est comme ça.
Il ne faut prendre aucun risque.
Pour moi le principal est que ton cheval parte dans une bonne famille et qu'il ait la plus belle vie possible, même si il doit finir en tondeuse à gazon, après tout, tant mieux pour lui !
Même si il est évident qu'il est choyé avec vous aussi...
Mais comme on dit... Quand le ver est dans la pomme...

Édité par anaislink le 26-09-2019 à 22h04



Kaywest

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 27/09/2019 à 10h13

cherchour coucou désolé, hier j'étais en compétition.. j'ai pas eu le temps de me connecter.

Donc après conversation avec un magistrat et une assistante juridique :
je vous le fait en bref, mais la facture = contrat oral qui a un poids juridique (on a tous les textes de loi ect...) + preuves écrites que le cheval était destiné au CCE.
le cheval a fait preuve de comportements inadaptés malgré les précautions prises (entrainement avec un pro, encadrement, conditions de vie adaptées etc...)
On est passé par une vente de pro à particulier = on a 24 mois pour rendre le cheval en cas de non conformité.

je vous l'ai fait en très rapide en vulgarisant mais on a un bon dossier. On a pris la décision de ne pas laisser passer...

Pour tout ceux qui critiquent en disant qu'on a fait de la m***** avec le cheval ou qu'on a fait n'imp ou qu'on fait les capricieux... NON le cheval a eu un programme de reconversion adapté, on a pris notre temps, on l'a désensibilisé, il a eu max de soins pour justement réapprendre un nouveau métier dans de bonnes conditions, on a conscience de ce que c'est que de reconvertir un cheval et s'il avait fallu 2 ans pour faire un parcours à 90cm, on était près à le faire. On ne lui a pas juste mis une selle sur le dos et hopla boum va enchainer un CSO ou un cross.

comme il a été dit, ce qui n'est pas acceptable pour nous c'est que le cheval puisse mettre en danger son cavalier de façon si soudaine et si violente. Des chevaux avec des réactions disproportionnées ça arrive (le mien en est la preuve vivante lol) mais qu'il se retourne à la moindre contrariété (en l’occurrence, une flaque de boue sur un chemin de balade déjà emprunté) c'est Non non et non.

Donc nous avons pris un cheval chez des pro pour justement nous garantir une sécurité, le cheval avait des comportements dangereux avant qu'on l'achète (ce qu'on ignorait), il les a réhitéré lorsqu'il s'est retrouvé dans une situation qui l'a un peu sortit de ses habitudes... Se retourner en balade pour un cheval destiné au CCE... bah heu.. c'est pas un cheval qui sera apte a cette discipline (surtout que ce n'était pas sa première balade).

anaislink c'est exactement ça ^^

crinsdorphee31 des réformés qui sont achetés pour du sport, il y en a pas mal ! on en a un dans notre écurie qui a fait des courses de plat et qui fait Am1 en CCE sans soucis. il n'est pas plus compliqué ou azimuté qu'un autre hein !
on retrouve également plein des réformés de Seconde Chance régulièrement sur les terrain de dress, CSO et CCE. Anne-eva Bourgoin en réforme aussi et Clara Loiseau n'a quasiment que des réformes et haut plus haut niveau.

ici le cheval a été préconisé pour du CCE au vue de ses allures et de son coup de saut, il a été vendu à cet effet. Ca le fait pas, ya eu erreur, il est difficilement montable par un amateur, même pour du loisir. Ben c'est pas grave mais du coup, que chacun prenne ses responsabilités, surtout quand il y a eu des choses de cachées.

Crinsdorphee31

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 27/09/2019 à 11h16

kaywest Alors je ne dis pas qu'il ne peuvent pas être bons en sport, je dis que c'est la loterie.

... et que j'en ai marre de lire ces dizaines de posts de gens qui achètent de chevaux à 2 balles pour de la compèt au lieu d'aller acheter un cheval né pour ça chez un éleveur ! ... et qui ensuite chouinent parce qu'il y a un problème...

Un cheval de course c'est un cheval de course merde alors ! avec son vécu, ses aptitudes à la course (bah oui, il fait l'andouille dans la carrière... juste qu'il n'est pas fait pour ça !), ses émotions et sa sensibilité.

Tu ne vas pas prendre une harley davidson pour faire du wheeling ? tu ne va pas prendre un vélo de course pour faire du VTT ?

Maintenant si vous voulez faire un sport sans risque et bien vous faites de la danse ou du tricot. (Quoi-que... ils peuvent être fourbes des fois ces petits chaussons roses... quand aux aiguilles à tricoter ça peut être dangereux aussi)...

Kaywest

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Posté le 27/09/2019 à 11h34

crinsdorphee31 non mais franchement.. je pense que le ton monte un peu pour rien hein. Et les propos sont désobligeants ... je crois que j'ai suffisamment épilogué sur notre bonne foi à prendre le temps avec le cheval, le reconvertir de façon adaptée sans même parler de compétition (un cheval de loisir = il fait de la balade a priori !).

Perso mon cheval, j'ai eu bcp d'incidents avec.. bah oui j'ai un jeune qui a du sang, qui a été mal élevé (donc à moitié dominant).. je me suis prises des coups de pied, il m'a assommé, je me suis pétée la gueule, il m'envoie en l'air quand il est énervé, il peut faire n'imp sans prendre en compte son environnement, moi ou sa propre sécurité. .. je ne vais pas le rendre pour autant et la question ne s'est jamais posée !donc les discours moralistes .. merci !

idem pour ma soeur qui a l'habitude de se prendre des pelles car... oh miracle.. elle a principalement eu des jeunes chevaux ... voilà voilà... ce n'est pas tant de se casser la figure ou de se faire mal (quand on monte à cheval..bah on sait que c'est dangereux !). Elle même, dit que si elle était tombée autrement(coup de cul, demi-tour etc...) ou que le cheval l'aurait traîné au triple galop... elle s'en foutait.
en tant que cavalières de CCE ET jeunes chevaux.. je pense que niveau risques on sait a quoi s'attendre.
sinon on ferait du dressage avec des tontons de club de 20 ans.

Ce que l'on reproche au cheval c'est la nature de la défense ! un jeune (ou un moins jeune) qui te fout par terre parce qu'il t'aura mis un gros coup de cul parce que tu l'emmerde... ya aucun soucis !
des chutes pour X raisons, des bras/ jambes pétées, des trauma car tu tombe sur la tête ou toute autre blessure... Définitivement on signe quand même.

Un cheval qui se retourne .... c'est NON. point barre (et le problème n'était pas nouveau).
Oui on risque nos vies quand on monte des chevaux, Non on a pas à se foutre en plus un cheval dangereux sous les fesses. C'est pas notre métier.

Artax69

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Posté le 27/09/2019 à 12h04

A Bourderon0111

Les escrocs n'ont pas leur place sur ce forum alors tu dégages!!!!!!!!!!

Édité par artax69 le 27-09-2019 à 12h06



Lanamour

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Posté le 27/09/2019 à 12h07

crinsdorphee31 Les éleveurs pro vont s'en sortir hein. Si le droit de la consommation a trouvé pleine et entière application à la vente de chevaux c'est bien parce que les pro de la vente de chevaux ont sérieusement déconné pendant des années. Il y a eu des abus absolument dingues, des ventes lunaires, où les pro misaient sur le fait qu'ils avaient des amateurs devant eux.

L'objectif était de remettre de l'équilibre dans une situation déséquilibrée par nature avec un pro qui a la connaissance à la fois de l'animal vendu mais également de son domaine, face à un amateur, parfois certes éclairé, qui ne peut se fonder que sur les dires du vendeur.

kaywest Je pense comme museane à savoir que tu peux tout à fait engager la responsabilité du vendeur sur le fondement du défaut de conformité (droit de la consommation) pourvu que tu prouves deux trucs essentiels:

1/ que le défaut était antérieur à la vente, donc qu'il se retournait de manière régulière,
2/ que le cheval n'a pas les qualités attendues et convenues avec le vendeur ou qu'il est impropre à l'usage HABITUELLEMENT attendu.

Et je pense que ça ne va pas être simple.

D'abord l’antériorité, tu vas avoir un certificat médical disant que les différentes pathologies physiques présentes sur le cheval sont la conséquence de retournements réguliers dans le passé si je comprends bien ce que tu dis. Et les vendeurs vont dire exactement l'inverse et vont peut être même produire eux mêmes des certificats médicaux disant exactement l'inverse. Ils produiront peut être des attestations de personnes ayant monté le cheval et disant exactement l'inverse.

Partant de là, il faudra éventuellement penser à solliciter une expertise judiciaire. Avec à l'idée le coût de celle-ci qui a la charge de celui qui la demande (attention, ça peut vite être cher donc vérifier si tu as une protection juridique) et le fait qu'on a jamais de certitude quant à son rendu.

Ensuite, l'absence de contrat sera un enjeu pour démontrer si l'utilisation en CCE était une qualité prévue. Après on pourra tjs argumenter qu'un cheval qui se retourne est par définition inutilisable monté, quelque soit la discipline et donc qu'il est de manière général impropre à l'usage habituellement attendu d'un cheval (à savoir ne pas mourir sur son dos).

En toute hypothèse, prend un avocat sinon je t'annonce avec certitude que tu vas droit dans le mur. Remplir une requête sur un coin de table ne va clairement pas suffire.

Anaislink

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Posté le 27/09/2019 à 12h39

crinsdorphee31 Mais là le problème n'est pas que le cheval de course soit reconverti en cheval de cso ou autre.
L'auteur n'a rien dit à ce sujet il me semble.
Elle est encadré et ne fait visiblement pas les choses dans le mauvais sens. Elle l'a dit d'ailleurs que le problème n'était pas là et qu'elle savait à quoi s'attendre.
Le problème est que le cheval a des réactions dangereuses comme se retourner, donc rien à voir avec sa reconversion.
Une fille pas loin de chez moi ( Montoir de Bretagne) s'est tué de cette façon, son cheval s'est retourné en balade, elle est morte sur le coup et le cheval peu de temps après.
Donc à ce stade ce n'est pas juste dangereux mais mortel !
Bien sûr n'importe quel cheval aussi gentil soit il peut avoir cette réaction un jour, par peur ou autre.
Mais là le cheval en question a visiblement pris cette habitude..

Édité par anaislink le 27-09-2019 à 12h40



Kaywest

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Posté le 27/09/2019 à 13h08

lanamour et anaislink merci

On pas de contrat mais la facture fait office de contrat oral qui a pour preuve des écrits (sms, publications etc...) qui font office de preuve quant a l’utilisation prévue du cheval.

c'est dommage car perso je me suis attachée au cheval et j'avais vraiment envie que ça marche, en soi, c'est pas sa faute mais on ne peut pas se permettre de risquer le coup encore une fois ...

mais oui sinon on est en train de réunir tout ça au cas où l'éleveur veut aller plus loin.

On lui propose quand même de lui ramener son cheval et on ne réclame pas ni l'argent de la vente ni un échange, qui serait je pense, la meilleure solution ayant chez lui un cavalier pro et un gros portefeuille de clients au cas où il voudrait le revendre. on parle d'un cheval de moins de 2000€, pas d'un cheval a 30 000€ quand même.

Expar

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Posté le 27/09/2019 à 13h29

kaywest
Si vous allez jusqu'à la procédure en litige, tu nous diras d'ici 1 an (je pense) ce qu'il en est ?

Car je trouve que vous avez un dossier à monter pas évident du tout : trouver des gens prêts à témoigner de l'antériorité de la chose lors d'une procédure est bien différent que de vous le dire comme ça, verbalement...au détour d'une conversation ou d'un questionnement de votre part...

Bosty2

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Posté le 27/09/2019 à 13h34

Sur le papier en effet, l’action en justice est possible mais ne pensez pas avoir gain de cause facilement...
Le défaut de conformité va pas être facile à prouver, pour les raisons légales expliquées, mais aussi à mon avis à cause du prix qui reflète la part de risque pris à l’achat (risque j’entends bien que le cheval n’avait pas fait ses preuves pas de risques physiques bien entendu).
Le certificat osteo à mon sens ne vaut rien, n’importe quel avocat va pouvoir dire que les séquelles physiques sont dus à d’autres facteurs (mauvais travail, traumatismes anciens) je vois pas comment on peut affirmer avec assurance que c’est le fait de se retourner qui a causé cela... c’est un peu comme dire qu’un cheval est naviculaire parcequ’il a trop sauté... pas forcément, il y a tous les facteurs physiques propres à chaque cheval donc c’est pour moi aucunement une preuve du prb de se retourner.

Et enfin parceque ici le défaut de conformité est d’origine davantage technique ou mental que physique, donc apporter la preuve de quelque chose de difficilement identifiable noir sur blanc est compliqué. C’est pas une lésion physique clairement identifiée...
ce d’autant qu’avec les pros il y n’y a visiblement pas eu de prb majeur a priori, donc est ce que cela rend réellement et d’un point de vue juridique le cheval impropre à l’usage prévu ?
Que vous ne vous voyez pas pouvoir l’utiliser est une chose, que le cheval soit réellement impropre à l’usage prévu en est une autre.

Bref attention tout de même, les frais de justice peuvent être très conséquents pour une issue, je pense, incertaine.
Donc réfléchissez bien, surtout comme tu l’as dit on parle d’un cheval à 2000€, pas à 30 000 donc à vous de voir si ça vaut le coup de se lancer la dedans !

Corbeau_bleu

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Posté le 27/09/2019 à 13h39

Je ne comprend pas pourquoi se lancer dans une procédure longue et coûteuse qui n'aura peut-être pas le résultat voulu, au lieu de donner le cheval pour compagnie ?

(Je ne juge pas ni rien, j'ai juste l'impression que c'est se compliquer la vie donc je me pose la question)

Kaywest

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Posté le 27/09/2019 à 13h42

bosty2 on sait que ce n'est pas facile et loin d'être gagné d'avance. on doit contacter l'éleveur aujourd’hui ou demain.

la suite au prochain épisode ;)

Kaywest

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Posté le 27/09/2019 à 13h48

corbeau_bleu parce que vendre/ donner un cheval potentiellement dangereux avec une trace de tendinite visible a l'oeil nu c'est très compliqué. le marché est inondé de chevaux "à donner", "pour compagnie" ou a a faible prix pour peu d'acheteurs. surtout que si ça arrive et qu'on doit le vendre, un contrat sera fait avec un clause spécifiant que le cheval peut avoir des comportements dangereux monté... Même en tant que cavalier de "loisir" ou en cherchant un cheval de compagnie.. pas sur que ça passe pour monsieur tout le monde.

donc on va encore avoir le cheval sur les bras pendant des mois, qu'on ne peut pas monter (on est des cavalières de compétition donc faire du TAP ou de la longe c'est sympa mais pas comme activité principale) et qui va nous coûter en soins et en entretien (car tant qu'on l'a, on va bien s'en occuper, ce qui est normal) .
chose que l'on veut éviter.

Corbeau_bleu

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Posté le 27/09/2019 à 14h01

kaywest C'est vrai que donner un cheval c'est pas simple. Mais vu que la justice ça peut être long, il risque de vous rester sur les bras pendant des mois aussi :/
Bref, je ne sais pas quelle est la bonne solution ^^ Bon courage

Kaywest

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Posté le 27/09/2019 à 14h04

corbeau_bleu la meilleure solution serait que l'éleveur le reprenne !
pas sur qu'il ai lui aussi envie de se faire chier avec des procédures juridique etc... pour un cheval qui va retourner dans son pré comme il y a été pendant 2 ans.
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