Rendre un cheval à un élevage

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Kaywest

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 24/09/2019 à 11h00

Hello hello !

Comme certains le savent nous souhaitons rendre le cheval AQPS réformé de steeple de ma soeur à son éleveur.
En effet, il se révèle trop sensible (compliqué en main même si respectueux), et surtout dangereux.
sauf que nous avons un soucis ...

Petit contexte :
Cheval de 8 ans qui courrait en steeple car ne supportait pas les starting blocks. Bon sauteur, jolies allures, plutôt intelligent etc..
il a été blessé à 5 ans avec très grosse tendinite (à la limite de la rupture), soignée puis cheval mis au pré 2 ans avant de nous être vendu.
il y a quelques semaines, il s'est retourné sur ma soeur (G7, cavalière de CCE amateur expérimentée avec expérience des chevaux délictas et jeunes chevaux) sans prévenir et sans réelle raison en promenade.. ma soeur s'en est bien tiré avec des hématomes et égratignures malgré que le cheval lui soit tombé dessus et l'ai écrasé. Elle a réussi a rentrer à pied aux écuries, complètement choquée.

Ce que nous savions : cheval sensible (car en réforme + débourrage délicat à 2/3 ans), tendinite soignée visible à l'oeil nu (il a une grosse banane au tendon), nous avons fait une écho pour valider la pratique sportive. Risques que ma soeur et mes parents ont pris au vu de la qualité du cheval et du petit prix.
Nous avons acheté à un élevage (donc pro) pour justement garantir le retour à l'envoyeur si problème.
Nous avons effectué 1 mois d'essai (le cheval sortait du pré) avant de valider la vente (chèque encaissé par l'éleveur).
Nous avons une facture de la vente au nom de l'élevage. mais pas de contrat (c'est là que ça coince... je n'étais pas là lors de la vente.. donc .. j'ai pas eu mon mot à dire !)
Il a été vendu pour la pratique du CCE en amateur (accord oral)

Le cheval :
gentil aux soins mais ultra sensible et imprévisible : compliqué à brosser si on ne lui présente pas les brosses, pas de spray (ou tout doucement), qu'on ne peut pas attacher sauf si très peu d'activité au haras .. sinon il tire au renard (pas pratique quand on est dans une écurie de plus de 80 chevaux), enchaine 90 cm avec mon coach pro de CCE mais ma soeur ne peut pas encore sauter avec, peut faire des traversées de carrières en mode Longchamps, donc triple galop sans contrôle, sans raisons particulières (pas de bruits surprenant ou cheval qui fait le con à coté), compliqué au montoir (obligé de monter à l'escabeau dans une écurie fermée sinon on ne peut pas l'approcher), compliqué avec les hommes (ne se laisse approcher que par certains hommes qui y vont doucement), réactions violentes en main = se retourne et latte quand on le lache au paddock, a refusé de sortir d'un boxe dans lequel il était rentré pendant plus de 30 min (boxe dans un angle avec entrée étroite)

edit : nous avons bien pris notre temps avec, l'avons désensibilisé, monté par un pro plusieurs fois par semaine et ma soeur est encadrée. Nous avons fais tous les soins dessus pour qu'il soit au mieux= ostéo, dentiste etc...

Tout ça, nous l'avons accepté car le cheval peut être chouette au travail, que nous avons choisit un cheval à petit prix en connaissance de cause. (on savait que l'on aurait pas un tootsie ou Wont Wait hein !)

Bref, nous l'avons depuis 9 mois, depuis la chute de ma soeur, il est resté au travail (monté par le coach, longé par ma soeur) et soigné tous les jours. Nous l'aimons beaucoup car c'est un gentil dans le fond et qu'il est super calin.. mais ma soeur ne prend pas sa réaction à la légère : cheval qui essaye de tuer son cavalier ou se tuer ? en cas de peur...
Après mure réflexion, elle veut le rendre car il est dangereux dans ses réactions.

Hors l'éleveur nous sort l'argument qu'il n'y a pas de contrat donc il n'est pas obligé de le reprendre ...

Quels sont nos recours (s'il y en a) ? Sachant que ma soeur se fiche de récupérer son argent, elle veut juste le rendre. (et nous sommes prêt à le ramener à l'élevage bien évidemment

La facture ne fait elle pas foi ?

pour nous, le fait que le cheval présente un danger qui n'est ni lié à son âge ni à son mode de vie est rédhibitoire (décision renforcée par l'accident de Thaïs). C'est un risque qui le rend "impropre" à l'usage prévu initialement.

Merci à tous les juristes et non juristes qui nous aideront !!

Édité par kaywest le 24-09-2019 à 11h07

Kaywest

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Posté le 25/09/2019 à 10h55

argamelle pour ma part dans le contrat que j'avais fait pour la vente de ma jument, j'avais mentionné qu'elle était vendue pour du dressage exclusivement en niveau club et amateur (donc je ne pouvais pas être mise en cause si l'acheteuse se retournait contre moi pour un cheval qui ne saute pas ou parce que la jument ne déroulait pas la reprise st George)
idem dans le contrat de loc pour mon autre jument, il est précisé l'utilisation de la jument. normalement on est dédouané

Donc comme le vendeur est tenu d’informer l'acheteur des vices/ soucis du cheval... nous ça sera marqué noir sur blanc que le cheval présente des comportements dangereux et imprévisibles à la monte, qu'il est préconisé pour une "utilisation" de compagnie ou "travail à pied" et que l'acheteur en signant le doc a pleinement pris connaissance de ces éléments.

Zain

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 25/09/2019 à 11h31

argamelle

Justement j’ai lu chaque réponse et certains se permettent de juger alors que l’auteur n’est clairement pas dans l’optique de se débarrasser du cheval. Tout le monde n’a pas été hautain évidemment mais certains devraient parfois faire preuve d’empathie.

Jasmindusud1

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Rendre un cheval à un élevage
Posté le 25/09/2019 à 22h08

Tout d’abord je comprends parfaitement la décision de ta sœur de s’en séparer, et elle a franchement eu de la chance car finalement elle n’a pas grand-chose quand on sait la violence du choc de se prendre un cheval

C’est clair qu’avec un mois d’essai et là le temps écoulé, le pro ne veux pas le reprendre
Peut-être a-t-il caché des choses ou non mais avec l’essai il est considéré que vous avez eu tout le loisir de voir si il convenait, et donc son mauvais comportement actuel peu vous être imputé
Sans parlé du fait que tu dis qu’avec le cavalier pro ça se passe bien
Pour le fait que l’osteo fasse une attestation, attention quand même entre ce qu’il dise et ce qu’il écrive il y a une différence, d’ailleurs je ne sais même pas si devant un juge un osteo peut avoir vraiment du poids car il n’est ni veto, n’a pas fait d’examen radio ect, c’est juste une impression au touché

J’ai bien compris que le but est de le faire partir rapidement pour ne plus avoir à l’assumé, donc la seule chose c’est peu être de faire un peu peur au vendeur en lui sortant les texte de loi, et lui disant que l’osteo peu te faire une attestation, sinon essayer de le vendre ou faire les 2 en parallèles

Par contre bien sûr que ça nous couvre de marqué dans le contrat que le cheval n’est pas montable ou dangereux ou se retourne, l’acheteur achète en connaissance de cause et il ne peut pas te reproché un comportement qui est marqué noir sur blanc

Par contre je note quand même une erreur qui peut induire a ce genre de comportement, tu dis le cheval a eu peur d’une flaque et ta sœur n’a pas eu le temps de le rassurer
Sauf que voilà, un cheval qui a peur on ne le rassure, sinon dans sa tête sa le conforte dans le fait qu’il a raison d’avoir peur
On doit rester impassible, l’encouragé a regardé ce qui fait peur, et si il se remet de l’avant pour aller voir on le félicite

Crinsdorphee31

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Posté le 26/09/2019 à 13h12

jasmindusud1 Je ne suis pas d'accord avec toi !
Quand on achète un réformé directement chez l'éleveur ou en sortie d'entrainement, on sait très bien que le cheval n'est pas montable immédiatement, qu'il y a un temps de repos/d'adaptation assez long à considérer dans son nouveau lieu de vie, et qu'il y a un travail à refaire entièrement...*

Là clairement, tout était connu, et le temps d'adaptation n'a pas été effectué avant de l'envoyer chez un cavalier pro. Je ne vois pas d'où pourrait sortir le problème 9 mois plus tard ?

Ils ont fait une erreur en achetant ce cheval ce n'est pas à l'éleveur que cette faute revient, tout a été discuté... donc si ils ne veulent pas le garder ils le laissent à une asso et basta, on ne va pas épiloguer des pages et des pages sur le dos de ce pauvre cheval qui n'a rien demandé à personne, et surtout pas partir sous la selle d'une cavalière de compèt, ce n'est pas une bécane d'occaz ! la di diou !!!


*Par contre sorti de chez un 'revendeur' qui aura fait toutes ces démarches avant la revente c'est différent.

Jasmindusud1

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Posté le 26/09/2019 à 13h35

Oui ça moi je le sais qu’un cheval de course ça ne se reconverti pas si facilement, mais pour la justice c’est une autre histoire, pour eux un cheval Ba c’est un cheval sans faire de distinguo
Ensuite la période d’essai va jouer en faveur du vendeur, il va être considérer qu’il n’avait rien a caché et qu’il était de bonne foi puisqu’il a laissé son cheval pendant 1 mois en totale autonomie de l’acheteur
D’où ma réponse, visiblement le vendeur n’est pas d’accord pour la reprise donc aller en justice n’est pas forcément une bonne solution, ça coute et prend beaucoup de temps, en moyenne c’est quand même 1 an avant d’espéré avoir un jugement et en attendant il faut garder le cheval et continué à l’entretenir

Khymette

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Posté le 26/09/2019 à 13h41

crinsdorphee31 Depuis les courses il a quand même fait 2 ans de pré et en 9 mois il saute tout juste avec un pro, ça n'a pas l'air hyper rapide... Pourrais tu détailler le programme de réadaptation que tu préconiserais ?

Marlin

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Posté le 26/09/2019 à 13h42

Ben justement donner son avis certes, mais cela ne changera pas les faits. Peu importe si qqch a mal tourné, ce cheval a montré un potentiel dangereux, cela a été aussi dit peut-être que jamais cette situation ne se représentera, mais si la cavalière a perdu totalement confiance à quoi bon s'acharner?
Notre vie vaut plus que "t'as pas fais juste".
Outre la loi, quel est l'usage habituel dans ce genre de situation? (cheval inapte à l'usage prévu).
Le vendeur est un professionnel, il n'a pas à omettre de telles informations.

Jasmindusud1

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Posté le 26/09/2019 à 13h57

Dans le cas présent le problème c’est le temps passé, et il peu être considérer qu’en 9 mois des erreurs ont été faite qui l’on rendu dangereux, et le vendeur peu dire qu’il n’avis pas se type de comportement chez lui, que pendant la période d’essai il n’a pas présenté non plus de comportement dangereux
Un juge peut donc considérer que le cheval est inapte à son usage par la faute de l’acheteur
Par contre attention je ne dis pas que c’est ce qui s’est passé, je mets juste en garde qu’un juge risque fort d’avoir se raisonnement

Par contre si la tendinite n’était pas encore callé et qu’une mise au repos était nécessaire avant de le travaillé, là les 9 mois serais pas trop un problème

Argamelle

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Posté le 26/09/2019 à 14h11

Museane et Anecdote ont déjà répondus de manière très détaillée , de toutes façon

Il semble qu'il n'y ait pas de quoi espérer avoir raison en justice, et qu'il vaut mieux un accord amiable

maintenant si l'éleveur accepte un accord amiable pour un cheva qui est parti de chez lui il y a 9 mois et avec période d'essai, il est fort sympa, je dirais même que c'est un pigeon, et que son commerce va pas faire long feu.

Crinsdorphee31

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Posté le 26/09/2019 à 14h36

marlin "Outre la loi, quel est l'usage habituel dans ce genre de situation? (cheval inapte à l'usage prévu).
Le vendeur est un professionnel, il n'a pas à omettre de telles informations."



Il était évident dès l'achat que le cheval était inapte à l'usage prévu !
- cheval réformé des courses
- accidenté
... et l'acheteur LE SAVAIT ! Et a acheté le cheval en toute connaissance de fait !

Il faut arrêter d'acheter des chevaux pour 2 balles pour de la compèt, et ne pas tenir compte des avis, et se retourner contre le vendeur après sous prétexte que c'est un professionnel !

Quand ils auront tous disparus à cause de ce genre de comportement vous n'aurez que les chevaux des particuliers à vous refiler, et là inutile de vous rappeler qu' il n'y aura aucun recours envisageable.

Encore une fois, un animal quel qu'il soit est DOUE DE SENSIBILITE ! ce ne sont pas des objets.

Clairement si un contrat avait été établi l'acheteur n'aurait aucun recours car tout aurait été écrit à l'identique noir sur blanc...

Mirande

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Posté le 26/09/2019 à 15h21


kaywest a écrit le 25/09/2019 à 10h55:
@argamelle pour ma part dans le contrat que j'avais fait pour la vente de ma jument, j'avais mentionné qu'elle était vendue pour du dressage exclusivement en niveau club et amateur (donc je ne pouvais pas être mise en cause si l'acheteuse se retournait contre moi pour un cheval qui ne saute pas ou parce que la jument ne déroulait pas la reprise st George)
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Le st George c'est amateur elite grand prix ... donc tu faire st George en amateur

Bacchetti

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Posté le 26/09/2019 à 20h01

crinsdorphee31
Clairement si un contrat avait été établi l'acheteur n'aurait aucun recours car tout aurait été écrit à l'identique noir sur blanc...



Un contrat engage et couvre aussi bien l'acheteur que le vendeur et l'acheteur a tout intérêt a faire indiquer: a quoi, ou qu'elle utilisation est destiné l’équidé
Mais je suis d'accord avec toi

Édité par bacchetti le 26-09-2019 à 20h02



Crinsdorphee31

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Posté le 26/09/2019 à 20h33

bacchetti oui, j'ajouterais que pour un réformé aucun éleveur/entraineur ne peut prévoir la destinée sportive d'un cheval qui n'est pas né pour ça...
Donc ce point n'aurait pas été inscrit au contrat, enfin pour ma part... et d'ailleurs je n'aurais pas vendu un réformé pour le sport.
Pour l'acheteur qui achete un réformé pour le mettre au sport c'est quite ou double... Là elle a joué et elle a perdu c'est tout. Rien à ajouter.

Cherchour

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Posté le 26/09/2019 à 20h49

En tout cas j'espère que tu nous tiendra aux courant de l'évolution. C'est frustrant d'avoir des gens en galère, d'apporter des réponses et de ne plus avoir de nouvelles ensuite

Marlin

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Posté le 26/09/2019 à 21h42

Vous dites que 9 mois c'est long, mais cela dépend quel est le délai légal. Il y a bien le mois d'essai qui va influencer la réponse.
En citant la sensibilité de l'animal, les refuges ne sont-ils pas plein de chiens dont les maîtres ont soudainement développé une allergie?
Il n'y a pas de contre réponse à ce genre de foutaises puisque l'on ne peut le prouver.
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