Problème de pension

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Celma

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Problème de pension
Posté le 05/05/2020 à 16h07

Bonjour,

J'ai depuis janvier 2019 un ou plusieurs chevaux en pensions dans un Haras. Jusqu'à novembre 2019 pas de soucis. En novembre je récupère une première pouliche (la première arrivée la bas en janvier 2019 Et rester la bas 6 mois seule, rejoint par mes autres chevaux en juillet 2019) bref.

Elle arrive début novembre dans un état catastrophique, la peau sur les os. Elle a tout les examens et est actuellement toujours en soins.

En mars je récupère 2 des 3 chevaux qui me restaient la bas. Il a fallut le temps de trouver des solutions. Les 2 arrivent bourrées de poux, pas en état.... envie de pleurer.

La dernière la bas à 1 an. Le confinement à contrecarré mes plans pour la récupérer elle est pour le moment toujours la bas.

Le propriétaire du Haras, un peu avant que je récupère les 2 en Mars m'envoi un message sur Facebook pour me dire que il me supprime la remise commerciale à partir de mars vu que je récupère mes chevaux et qu'il en restera que 1. Soit disant pas de remise commerciale pour 1 cheval. Pour rappel la pouliche parti en novembre était restée 6 mois seule chez lui. Chercher l'erreur.

Et des mars il me.fait des factures ou effectivement la remise est supprimé, sans me laisser le temps de répondre ! En gros il me force ou veut me forcer à payer plus cher.

Si je ne me trompe pas, les prix des pensions ne peuvent être augmenté que 1 fois par an soit au 1er janvier soit à date anniversaire du contrat (soit accord sur les prix de pension novembre 2018) . Et doit de faire par courrier AR avec préavis.

Il refuse de me donner des photos de ma pouliche ce qui au vu de comment j'ai récupéré les 3 autres commence à m'inquiéter très sérieusement. Et malgré mes efforts pour lui expliqué que son augmentation n est pas légale il continu de gonfler le montant des factures et menace d'empêcher le départ de la pouliche si je ne cède pas. (Chantage).

Je sais que un constat d'huissier me permettra de la récupérer. Mais ce qui me choque c'est le peux de morale de ce personnage... Et je n'arrive pas à retrouver l'article de lois ou code civil qui presise les règles en matière d'augmentation de pension... ! Je précise quand même que factures valant contrat, je peux facilement prouver que même pour 1 seul cheval j'avais déjà la remise.

Je suis fatiguée, lui ne me prend pas au sérieux. J'ai peur que ça finisse mal. J'ai beau essayer de le raisonner rien à faire. Il reste persuader d'être maigre chez lui....

Si quelqu'un a un avis sur la question....

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h35

totox

De base il a des prix fixes. Vu que c'était l'ami d'une connaissance (en gros par relation si tu préfères) il a prit ma pouliche en me faisant un prix d'ami qui a été convenu avant qu'elle arrive la bas. En gros il a appliqué une remise sur son prix de base pour que je paye moins cher. La première factures faisant office de contrat entre nous (légalement c'est les 3 premières ce qui change rien).

Donc le prix de la pension était un prix remisé, un prix réduit mais c'était bien par contrat et pas de rapport avec le nombre.

Atom

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Posté le 05/05/2020 à 17h36

celma Ce n'est pas la peine d'être agressive ...

Et les gendarmes peuvent intervenir, je me suis déjà renseignée. Sauf que je suis partie avant que mon cheval ne soit plus en état. Mais si le cheval n'est pas en état et que tu indiques maltraitances ou danger pour la santé de l'animal, ils peuvent se déplacer.

Après maintenant tu n'as qu'à attendre le 11 mai ... en espérant que le cheval n'en est pas trop pâtit.
Pour la remise ... je ne suis pas sûre qu'il y ait des dates précises. Après dans ton cas, le propriétaire te faisait une réduction à titre gracieux, maintenant il te met plein pot, c'est pas cool, mais je ne pense pas qu'il soit en tort.

Expar

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Posté le 05/05/2020 à 17h36

celma

[jugement on]
problème de pension détecté en Novembre 2019, le 15 Mars 2020 il y a encore un cheval chez ce gars.

Je rejoins totox, tu es lente à la détente...[jugement off]


A toi de choisir tes priorités :
- réclamer à avoir une remise non faite, ne pas payer et laisser le dernier cheval là- bas jusqu'à ce qu'un terrain d'entente financier soit trouvé.
- payer la pension plein pot et retirer ton cheval de là, dès que possible, vu le questionnement sur son bien être.

A toi de placer ton curseur où tu le souhaites.

Édité par expar le 05-05-2020 à 17h46



Ilai

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Posté le 05/05/2020 à 17h38

Bonjour,
En cas d'urgences pour ton animal tu as le droit de te déplacer. Loues un van/camion et file la chercher.
Courage

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h41

atom

C'était même pas envers vous mais les gens qui juge sans savoir c'est pénible.

La dernière fois que j'ai fait appel aux gendarmes ils nous ont laissé dans la merde et n'ont pas bougé le petit doigt. Depuis je suis un peu septique...

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h44


atom a écrit le 05/05/2020 à 17h36:
Après maintenant tu n'as qu'à attendre le 11 mai ... en espérant que le cheval n'en est pas trop pâtit.
Pour la remise ... je ne suis pas sûre qu'il y ait des dates précises. Après dans ton cas, le propriétaire te faisait une réduction à titre gracieux, maintenant il te met plein pot, c'est pas cool, mais je ne pense pas qu'il soit en tort.


Quand a pas en tord bien sûr que si. On n'augmente pas ses prix comme on veut quand on veut. Et encore heureux pour nous propriétaires ! Lol. La suppression d'une remise contractuelle sans le moindre respect des règles c'est un peu moyen quand même.

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h46

ilai

Comment te dire que si seulement ! J'ai pas le permis (il serait temps mais ça aussi le confinement à compliqué les choses....devais le passer le 10 mars ça a été annulé car un cas était dans ma régions. Bref)

Et j'ai peur que si je vais la bas avec un transporteur ça vire à l'affrontement... A moins que les gendarmes acceptent de se déplacer... sans huissier jen doute..

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h47

expar

Jugement on
Ne lis pas les messages ou tout est bien expliqué et se permet de juger sans avoir toutes les informations

Jugement off
Tu es lent(e) faut tout lire.

Je précise. Je ne suis ps agressive je réponds sur le même ton employé vis à vis de moi. Pour ceux qui essayé de m'aider avec des commentaires ou idées constructives MERCI

Édité par celma le 05-05-2020 à 17h48



Atom

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Posté le 05/05/2020 à 17h47

Mais pourquoi tu ne l'as pas emmené avec les deux autres ?

Expar

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Posté le 05/05/2020 à 17h48

atom

Elle est très lente à la détente.

Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h50

atom

Parce que comme dit précédemment elle ne devait pas aller au même endroit.... A 2 jours prêt elle était parti... transport était programmé au 17 mars... tombé à l'eau et depuis aucun transporteur ne veut me le faire et en plus si je les envois la bas et que ce monsieur ne remet pas la pouliche parce que j'ai pas accepté son chantage... voilà.

Sohappy

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Posté le 05/05/2020 à 17h51

celma
Même avec un transporteur, tu penses qu’il y aurait affrontement ? Je veux dire, il serait témoin, donc ce serait idiot des faire des vagues devant quelqu’un. Tu peux toujours essayer d’appeler la gendarmerie et leur demander leur avis voire leur aide.

Pour ce qui est de la remise, je ne pourrais pas te dire, c’est pour ça que je te suggère de contacter cheval et droit. En soit, si le prix remisé est celui indiqué sur le contrat, je dirais qu’en effet, il n’a pas le droit d’augmenter le prix plusieurs fois (sauf si justification, je veux dire nouveaux services, etc...

Yachinii

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Posté le 05/05/2020 à 17h51

celma de ce que je comprends c'était pas une remise parce que t'avais plusieurs chevaux en pension comme tu disais au début, mais juste un arrangement genre prix d'ami

Du coup y'a eu un contrat écrit ou pas ? Ou tu estimes le contrat qu'avec les 3 premiers mois ?

Contacte cheval et droit comme dit au dessus, mais après si t'es pas d'accord, que tu connais tes textes de lois dont tu parles, bah tu lui fais un courrier avec ar comme quoi, compte tenu du contrat (si y'en a un) et du préavis théorique à appliquer, bah tu ne paies que ce qui est dû ?

Faut pas voir le côté "baisse de remise" comme = augmentation, parce que je suis pas sûre que niveau loi ça soit reconnu comme une augmentation...

Édité par yachinii le 05-05-2020 à 17h57



Totox

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Posté le 05/05/2020 à 17h55

celma Mais c'est toi qui pense qu'il n'y a pas respect des règles...

Mais sincèrement payes ta facture et barres toi avec ta pouliche.... je vois pas le soucis hormis un gros concours d'ego! Qui au final te coûtera plus cher pour récupérer la santé de ton animal...D'ailleurs un huissier c'est pas gratuit non plus...


M'enfin.....

Édité par totox le 05-05-2020 à 17h56



Celma

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Posté le 05/05/2020 à 17h57


expar a écrit le 05/05/2020 à 17h48:
@atom

Elle est très lente à la détente.


Ça va tu as gagné quoi à faire l'intéressant ? Retrouve toi dans la même situation à devoir tout gérer et programmer à 500 km de distance on en reparlera. Lente ? D'accord.

8 novembre réception de ma pouliche peau sur les os. Malade.
9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 novembre excuses moi j'ai tout fait pour lui sauver la vie.

Dès 15 novembre recherches de solutions pour les autres

Février HOURRA solution trouvé ! Bah oui ça ne se trouve pas en 2 jours entre trouver une pension qui accepte de recevoir des chevaux potentiellement pas en état (ce qui s'est vérifié) + trouver un transporteur qui accepte de les déplacer en urgence en transport privé...

Début mars je récupère les 2 adultes.
Entre le 10 et le 20 on essaye de les soigner et de faire ce qu'il faut

La pouliche devait partir le 17 mars. TOUT ETAIT PROGRAMMÉ PENSIONS PAYEES TOUT.

Alors si tu as quelque chose à dire adresse toi à coronavirus.
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