Problème de pension

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Celma

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Problème de pension
Posté le 05/05/2020 à 16h07

Bonjour,

J'ai depuis janvier 2019 un ou plusieurs chevaux en pensions dans un Haras. Jusqu'à novembre 2019 pas de soucis. En novembre je récupère une première pouliche (la première arrivée la bas en janvier 2019 Et rester la bas 6 mois seule, rejoint par mes autres chevaux en juillet 2019) bref.

Elle arrive début novembre dans un état catastrophique, la peau sur les os. Elle a tout les examens et est actuellement toujours en soins.

En mars je récupère 2 des 3 chevaux qui me restaient la bas. Il a fallut le temps de trouver des solutions. Les 2 arrivent bourrées de poux, pas en état.... envie de pleurer.

La dernière la bas à 1 an. Le confinement à contrecarré mes plans pour la récupérer elle est pour le moment toujours la bas.

Le propriétaire du Haras, un peu avant que je récupère les 2 en Mars m'envoi un message sur Facebook pour me dire que il me supprime la remise commerciale à partir de mars vu que je récupère mes chevaux et qu'il en restera que 1. Soit disant pas de remise commerciale pour 1 cheval. Pour rappel la pouliche parti en novembre était restée 6 mois seule chez lui. Chercher l'erreur.

Et des mars il me.fait des factures ou effectivement la remise est supprimé, sans me laisser le temps de répondre ! En gros il me force ou veut me forcer à payer plus cher.

Si je ne me trompe pas, les prix des pensions ne peuvent être augmenté que 1 fois par an soit au 1er janvier soit à date anniversaire du contrat (soit accord sur les prix de pension novembre 2018) . Et doit de faire par courrier AR avec préavis.

Il refuse de me donner des photos de ma pouliche ce qui au vu de comment j'ai récupéré les 3 autres commence à m'inquiéter très sérieusement. Et malgré mes efforts pour lui expliqué que son augmentation n est pas légale il continu de gonfler le montant des factures et menace d'empêcher le départ de la pouliche si je ne cède pas. (Chantage).

Je sais que un constat d'huissier me permettra de la récupérer. Mais ce qui me choque c'est le peux de morale de ce personnage... Et je n'arrive pas à retrouver l'article de lois ou code civil qui presise les règles en matière d'augmentation de pension... ! Je précise quand même que factures valant contrat, je peux facilement prouver que même pour 1 seul cheval j'avais déjà la remise.

Je suis fatiguée, lui ne me prend pas au sérieux. J'ai peur que ça finisse mal. J'ai beau essayer de le raisonner rien à faire. Il reste persuader d'être maigre chez lui....

Si quelqu'un a un avis sur la question....

Celma

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Posté le 06/05/2020 à 10h50

totox

Tu n'es pas à ma place Tu ne sais pas ma vie j'ai eu des mauvaises expériences les gendarmes nous avaient dit qu'ils viendraient et bah non ils nous ont laissé dans la merde.

Quand aux transporteurs c'est le confinement il y a des règles à suivre et même si javaisbun certificat que c'est une urgence je pense que le mec ne la laissera pas partir. Il va faire bête.

J'ai une idée que je vais vérifier qui pourrait marcher maisbrien de sur.

Tangram

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Posté le 06/05/2020 à 10h50

Je sors de mon sous marin. Haguenau c'est très proche de chez moi ça, tu vas où exactement ? Si t'as besoin de recommandations pension, j'en connais quelques unes dans ce secteur

Celma

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Posté le 06/05/2020 à 10h52

tangram

A priori elle va sur un pré avec une autre de mes pouliche du même âge (Bah oui j'ai plusieurs autres chevaux ça aussi faut le savoir j'ai beaucoup de choses à gère pour tout le monde). Après vu que je sais pas encore dans quel état je vais la récupérer j'hésite à la mette un peu au box si besoin pour sa santé

Tangram

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Posté le 06/05/2020 à 10h56

D'accord Hum trouver un pré c'est la croix et la bannière dans ce secteur, l'Alsace n'est pas une terre d'élevage, direction wissembourg t'as du sol argileux, direction Moselle c'est plus ou moins marécage et entre c'est sableux.. Donc peut être effectivement prévois un box parce que les terrains sont vite pénibles, et de taille restreinte le plus souvent

Lucie120

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Posté le 06/05/2020 à 11h00

celma

Haguenau est un peu plus loin de chez moi, mais je suis prête à rendre service si jamais ! ;)

Museane

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Posté le 06/05/2020 à 11h03

celma enfin cela dit, je rejoins totox, , concrètement tu ne vas pas faire une action en justice pour tout cela, ça te coûterait bien trop cher vis à vis du montant des sommes en jeu.

Si tu ne veux pas payer le nouveau tarif de pension, ne le payes pas et va récupérer tes chevaux au plus vite.
Si action en justice il y a, ce sera plutôt au gérant de pension de l'initier s'il veut obtenir l'argent qu'il estime que tu lui dois. Ce qu'il ne fera sans doute pas pour les mêmes raisons que évoqués plus haut + la problématique du mauvais état des chevaux qui pourrait se retourner contre lui (si ici aussi, tu as des preuves écrites en ce sens).
Je doute fortement qu'il t'empêche de récupérer tes chevaux parce que tu n'as pas payé, ce serait une mauvaise opération financière puisque cela lui coûterait de l'argent de continuer à les entretenir.
Et le droit de rétention suppose l'existence d'une créance certaine et déterminée, ce qui n'est pas le cas ici puisque tu contestes l'augmentation du prix.

Kaywest

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Posté le 06/05/2020 à 11h09

celma hello,

Alors effectivement j'ai aussi eu du mal à comprendre l'objectif de ton post.

Dans le haras ou je suis, nous avons 3 chevaux, ce qui nous a valu un geste commercial du gérant qui a accepté de ne pas nous appliquer la hausse des pensions. Geste valable uniquement pour 3 chevaux. Quand ma jument est partie en pré-retraite, on a payé plein tarif. Ce n'est pas écrit sur le contrat de pension mais c'est du bon sens. Un geste commercial se fait généralement sur la quantité. Donc à ce niveau, sans contrat.. c'est compliqué (nous avons également eu un litige avec l'achat d'un cheval et les factures n'ont pas tout a fait la même valeur, donc n'ont pas le même poids juridique)
Les procédures sont longues et couteuses donc clairement, je pense que ce n'est pas la priorité de chercher la petite bête.

La priorité c'est la sécurité de tes chevaux. Si la première est arrivée dans un état lamentable, je n'ose pas imaginer l'état des autres.
Je comprends que certaines obligations nous empêchent d'aller voir nos chevaux mais généralement... c'est là où ça ne se passe pas bien ! (une amie avait laissé sa jument en élevage en normandie, elle l'a récupéré a 3 ans avec des babouches, des vaccins manquant, ultra raide de partout et pas très épaisse... et encore moins manipulée)

Donc à ta place, je me mettrais rapidement en recherche d'un CE a coté de chez toi, (quitte a répartir tes chevaux sur 2 structures mais pas loin), je prendrais mon van ou mon camion ou un transporteur et je préviendrais le proprio que j'arrive récupérer mon cheval ASAP.
Qu'est-ce qu'il va faire une fois que tu seras devant chez lui ? Rien du tout.
Tu prends ton cheval et tu te casse en réglant la pension d'avril et les jours de mai.

Clairement si le mec c'est vraiment un escroc, il va préférer perdre un cheval sans esclandres que de se retrouver avec toutes les asso du coin qui viennent signaler le mauvais état des animaux dont il a la charge.

Maintenant, je ne sais pas ce qui fait que tu as plusieurs jeunes chevaux (élevage ? loisir? commerce ?), mais si tes obligations familiales, personnelles, de travail ne te permettent pas de leur assurer des conditions optimales... il serait peut être temps de vendre et de ne garder que celui dont tu peux t'occuper.

D'un coté, je comprends car ma jument était confiée en pré-retraite a 400km de chez moi. Mais la jeune fille s'en occupait ultra bien, mes parents sont passés la voir pour vérifier que tout était ok, j'avais des nouvelles de temps en temps. en 3 ans, je n'ai pas réellement eu la possibilité d'y aller (travail a TP à paris, mon jeune cheval de compétition à m'occuper, mes loisirs et obligations etc...). Par contre au moindre soucis, les 400 km je les aurais fait sans hésitations pour récupérer ma jument... tant pis pour le reste et peu importe ce que ça m'aurait couté !

L'état de la 1ere jument aurait du t'alerter et tu aurais du retirer tes chevaux illico de chez ce sagouin. Parce que là, avec un peu de chance, tu vas te taper le triple de ce que t'as couté la première en soins. dépenses dont tu aurais pu te passer si tu n'avais pas laissé les autres la bas.

Bref, je pense que tu en as conscience et que tu ne refera pas la même erreur. Priorité à ton cheval. Récupère le ce week-end point. quitte a faire sitting devant chez le mec.

Manana

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Posté le 06/05/2020 à 11h58

Bonjour

Déjà as tu porté plainte pour la maltraitante de ta première pouliche?

Et pour les 2 autres?

Je pense que non mais j'ai peut être raté dés info qui fusent sur ce post...

Effectivement comme la plupart des intervenants ici, j'ai du mal à concevoir qu'on mette autant de temps à rapatrier tout le monde en les sachant maltraités et donc en danger...
Pour avoir déjà dû faire des rapatriements dont un en urgence, étudiante sans permis et à 500km comme toi a cette epoque, ça m'a pris 3 jours.
J'ai remué ciel et terre.

L'important étant de les sortir de la.
Même dispatchés, même en écurie provisoire.
Ok leur sauve la vie et on gère l'urgence et après on réfléchit au plus long terme.

Sur les réseaux sociaux on peut facilement trouver des écuries d'accueil, de l'aide, surtout si on parle de la maltraitance...

Pour la dernière pouliche, autant simuler que tu vas venir avec ton chéquier pour tout régulariser et récupérer la pouliche et une fois au haras tu y vas avec une ou 2 autres personnes, tu prends la jument et te casses.
Il ne va pas te séquestrer chez lui...

Concernant les transporteurs, il suffit d'un tour sur facebook pour constater que bcp font des transports meme en confinement, même sans urgence.

Mais dans ton cas la maltraitance c'est de toutes façons une urgence.

Celma

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Posté le 06/05/2020 à 12h01

kaywest

Ils sont déjà tous parti sauf une qui a été bloqué à cause du confinement... le transporteur et les autres contacté après n'ont pas voulu risquer une amende..

Celma

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Posté le 06/05/2020 à 12h03

manana

Ils sont tous parti il en reste que 1 qui a été bloqué. Les transporteurs ont pas voulu y aller car risque d'amende. J'avais pas pensé que un certificat pouvais faire que ça soit une urgence mais je crois que vous minimisez la connerie du mec en question. Il est prêt à tout barriquader.

Cependant, j'ai eu une idée que je pense mettre en oeuvre. À voir si faisable. La Jai un transport prêt à y aller fin mai. Ouf

Totox

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Posté le 06/05/2020 à 12h06

celma Non juste là je peux pas me taire.... les seuls qui avaient le droit de transporter des chevaux justement c'etait les transporteurs pro....quelle qu'en soit la raison

Celma

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Posté le 06/05/2020 à 12h11

totox

UNIQUEMENT JUMENTS ALLANT À LA SAILLIE ET URGENCE VETERINAIRE.

C'était pas assez clair la première fois ?

Actuellement oui les transports reprennent car pas beaucoup de contrôle de gendarmeries les gens en ont marre.

Totox

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Posté le 06/05/2020 à 12h13

celma NON CA C'EST AUTORISE POUR LES PARTICULIERS. LES PRO POUVAIENT FAIRE TOUS LES TRANSPORTS

Atom

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Posté le 06/05/2020 à 12h14

Normalement les transporteurs professionnels pouvaient circuler et transporter des chevaux. Ils ont juste à cocher la case "déplacement pour le travail".

Manana

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Posté le 06/05/2020 à 12h15

celma

https://www.equiconsult-avocat.fr/categories/actualites-11537/articles/le-transport-de-chevaux-et-le-confinement-covid-19-422.htm

Non...

Transports autorisés pour raisons d'urgence vétérinaires ou économiques.
Uniquement par les pro.

Édité par manana le 06-05-2020 à 12h15



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